Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eure-et-Loir (France ; département)

Source :

GeoNames : Département d'Eure-et-Loir (Centre-Val de Loire,Eure-et-Loir)

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Eure-et-Loir (département)

Période : 1872 - 1919

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
L'Union prévoyante

Cote : F/7/12359

Période : 1894 - 1894

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
« Séance du 15 floréal an 10 (5 mai 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
LOYSEAU DE LA GRANCE, Claude

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
PAVYE DU TREMBLAY, Pierre

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
HOUART, Pierre Léonard

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LEFLAMENT, François

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
GARNIER, Pierre Hugues

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
COLLOT, Nicolas

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BUSSON, Pierre

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715

Eure-et-Loir (France ; département)

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