Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines, France)

Source :

GeoNames : Saint-Nom-la-Bretèche (Île-de-France, Yvelines)

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Chemin vicinal n°1 de l'Étang-la-Ville à Noisy-le-Roi [devenu CGC n°161] (1861-1890), puis de l'Étang-la...

Cote : 3O 939

Période : 1859 - 1927

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Saint-Nom-la-Bretèche

Cote : 3O 1264

Période : 1807 - 1938

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Communes de Saint-Germain-en-Laye à Saint-Nom

Cote : 5 K 195

Période : 1873 - 1910

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Chemins vicinaux et ruraux 1868-1912

Cote : 5 K 228

Période : 1867 - 1905

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, Elections municipales, sénatoriales, Conseil d'arrondissement1904-1907

Cote : 5 K 267

Période : 1904 - 1907

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
CIC n°8, de Chavenay à Saint-Nom-la-Bretèche

Cote : 3O 150

Période : 1841 - 1890

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Saint-Nom-la-Bretèche (1889-1929), Rocquencourt (1877-1937)

Cote : 3O 483

Période : 1877 - 1937

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Fourqueux (1888-1931), Le Pecq (1893-1920), Mareil-Marly (1896-1927), Saint-Nom-la-Bretèche (1889-1932)

Cote : 3O 503

Période : 1889 - 1932

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
CGC n°101, de L'Abbé à Saint-Symphorien (Eure-et-Loir) par Craches

Cote : 3O 509

Période : 1888 - 1934

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940

Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines, France)

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