Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seine-Saint-Denis (France ; département)

Source :

GeoNames : Seine-Saint-Denis (Île-de-France, Seine-Saint-Denis)

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Contentieux concernant la circulation aérienne : | . CVFR dans la TMA de Genève, 1979-1983. | . Incident de Bastia (refus d'autorisation de ...

Cote : 20010177/1

Période : 1968 - 1983

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)
Transport de matières dangereuses : réglementation, généralités ; projet de convention France/RFA pour les matières nucléaires ; projet d...

Cote : 20010177/2

Période : 1962 - 1983

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)
Etude sur la responsabilité des services de contrôle de la circulation aérienne : responsabilité des contrôleurs ; incidence des nouvelles p...

Cote : 20010177/3

Période : 1962 - 1993

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)
Collision en vol DC9 d'IBERIA/CV 880 SPANTAX- 5 mars 1973- Nantes-la Planche : | . Notes et aides mémoire adressés au service du contentieux...

Cote : 20010177/4

Période : 1973 - 1983

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)
Responsabilité des constructeurs : groupe de travail de la Société Française de Droit Aérien. : note simple, note de synthèse, rapports, com...

Cote : 20010177/5

Période : 1975 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)
Bang sonique : rapports de la 1 et de la 2 réunions sur le bang sonique, correspondance (04/10/1967-25/05/1978). ère ème

Cote : 20010177/6

Période : 1967 - 1978

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)
Aéro-club : baptêmes de l'air, parachutisme : | . Projet de loi sur les associations (sorts de l'air). | . Statut type d'aéro-club. | . Plai...

Cote : 20010177/7

Période : 1975 - 1986

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)
VERITAS : | . Notes et d'études. | . Affaires juridiques : Techni-Import Professionnel ; Peschaud ; Dangoise ; Cie Française d'Assurances Eu...

Cote : 20010177/8

Période : 1956 - 1983

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)
Brevets industriels et normes de l'OACI, 1981. | Brevet du système T-VASIS, 1978, 1982. | Energie 1973. | Moteurs M-45-H, 1975.

Cote : 20010177/9

Période : 1973 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)
Espace aérien : correspondance, notes internes : | . L'organisation de l'espace aérien. | . La circulation aérienne militaire. | . La circul...

Cote : 20010177/10

Période : 1972 - 1990

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)

Seine-Saint-Denis (France ; département)

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