Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-en-Michaille (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Châtillon-en-Michaille (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain) - commune
Châtillon-en-Michaille (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Châtillon-en-Michaille

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Châtillon-en-Michaille. 1994-2013

Cote : 1035 Presse 1

Période : 1994 - 2013

Fonds : Bulletins municipaux
Canton de Bellegarde

Cote : 2

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Bellegarde-sur-Valserine, Champfromier, Châtillon-en-Michaille, Lancrans, Léaz, Montanges, Saint-Germain-de-Joux, Vanchy, Billiat, Chézery-F...

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial de Bellegarde-sur-Valserine, Champfromier, Châtillon-en-Michaille, Lancrans, Léaz, Montanges, Saint-Germain-de-Joux, Van...

Cote : 1610 Presse 1-2

Période : 1971 - 1990

Fonds : Bulletins paroissiaux
Arrondissement de Nantua

Cote : 63 J 21

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds Robert Volland
Point d'appui de "La Perrine" et aires de repos de "La Semine" et de "La Michaille"

Cote : 156 J 5464-5472

Période : 1988 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de béton armé, plan d'installation de chantier, plan d'hygiène et de sécurité, rapport final de cont...

Cote : 156 J 5464

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 5465

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5466-5467

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire pour les sanitaires publics des aires de repos de "La Semine" et de "La Michaille" : plan de situation, plan...

Cote : 156 J 5466

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire pour le point d'appui de "La Perrine" : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, façades, coupes, ...

Cote : 156 J 5467

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5468-5471

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : rapport de l'architecte sur les offres, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, rè...

Cote : 156 J 5468

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour les édicules sanitaires et le point d'appui : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, plan de détail, faça...

Cote : 156 J 5469

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour le hangar à sel du point d'appui : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes...

Cote : 156 J 5470

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché des édicules sanitaires : note des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, ordre de service, correspondance.

Cote : 156 J 5471

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5472

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : décompte général, état d'acompte, décompte mensuel, acte de cautionnement, déclaration d'achèvement de travaux, attest...

Cote : 156 J 5472

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Revue générale des routes et des aérodromes : tiré à part.

Cote : 156 J 52

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
1894

Cote : 3 E 38358

Période : 1894 - 1894

Fonds : Versements de Maîtres Robert-Antoine CHONION et Pierre GACHON, notaires à Bellegarde
Passeport de Edouard Baudin

Cote : 4 M 711/240

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Pauline Berraud

Cote : 4 M 719/527

Fonds : Passeports pour l'étranger
Lettres de A à F.

Cote : 1 V 33

Période : 1790 - 1901

Fonds : Clergé catholique séculier
Études de Châtillon-de-Michaille

Cote : 8 U 183-185

Période : 1799 - 1940

Fonds : Officiers publics et ministériels
an VIII-1829

Cote : 8 U 183

Période : 1799 - 1829

Fonds : Officiers publics et ministériels
1830-1879

Cote : 8 U 184

Période : 1830 - 1879

Fonds : Officiers publics et ministériels
1880-1940

Cote : 8 U 185

Période : 1880 - 1940

Fonds : Officiers publics et ministériels
Section A : feuille 3

Cote : 1797 W 971

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 1

Cote : 1797 W 972

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 2

Cote : 1797 W 973

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 3

Cote : 1797 W 974

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 4

Cote : 1797 W 975

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 5

Cote : 1797 W 976

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 6

Cote : 1797 W 977

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Renouvellement

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section AB

Cote : 1777 W 108-1

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section AC

Cote : 1777 W 108-2

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section AD

Cote : 1777 W 108-3

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Répertoire des propriétaires

Cote : 1660 W 8

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Table de correspondance parcellaire

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section A

Cote : 1706 W 5-1

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B

Cote : 1706 W 5-2

Période : 1972 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Fichier 6003

Période : 1972 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Sections A, B

Cote : 365 W 178

Période : 1972 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Sections B, AB

Cote : 365 W 179

Période : 1972 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Sections AC, AD

Cote : 365 W 180

Période : 1972 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
RAVINET Jean François, notaire à Châtillon-en-Michaille

Cote : 3 E 38188

Période : 1752 - 1770

Fonds : Versements de Maîtres Robert-Antoine CHONION et Pierre GACHON, notaires à Bellegarde
Répertoire

Cote : 3 E 38188

Période : 1752 - 1770

Fonds : Versements de Maîtres Robert-Antoine CHONION et Pierre GACHON, notaires à Bellegarde
RAVINET Jean François Marie, notaire à Châtillon-en-Michaille

Cote : 3 E 38189

Période : 1810 - 1830

Fonds : Versements de Maîtres Robert-Antoine CHONION et Pierre GACHON, notaires à Bellegarde