Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

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Noisy-le-Grand (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Noisy-le-Grand (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Laage, fermier général (Clément de) (Noisy-le-Grand). - Labarre d'Arbouvilee (Boinville). - Labbe (M...

Cote : 5Q 233

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, conseil d'arrondissement, commission technique 1901-1904

Cote : 5 K 266

Période : 1901 - 1904

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Partis politiques divers. - Partis radical et radical-socialiste, SFIO (Section française de l'Inter...

Cote : 4M2 64

Période : 1924 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
DES REAUX (comtesse). - Noisy-le-Grand. Livry. - DEUX-PONTS (G. baron de). - Champlan.

Cote : 4Q 93

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Noisy-le-Grand

Cote : 3Q 56

Période : 1790 - 1794

Fonds : Domaine, 1791-1940
Estimation et adjudication de terres, prés et vignes dépendant de la cure. Demande des héritiers Gatine à ...

Cote : 3Q 56

Période : 1790 - 1794

Fonds : Domaine, 1791-1940
Communes de Milly à Villeneuve

Cote : 5 K 282

Période : 1878 - 1918

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
LAAGE (C. de) Fermier général, Noisy-le-Grand. - LAAGE-LEMAITRE (Comtesse de). - Versailles. - LA BARRE D'...

Cote : 4Q 141

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Deschamps-Tresfontaines (Saint-Cloud). - Descorches de Sainte Croix (Mont-geron). - Descots, brigadier ...

Cote : 5Q 218

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales et au Conseil d'arrondissement, 1887-1889

Cote : 5 K 261

Période : 1887 - 1889

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.

Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis, France)

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