Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rhin (Europe ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Rhin (Auvergne-Rhône-Alpes,Rhône)

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Commission Nationale du Rhône. 1969-1970 | Conseil d'Administration | Années 1969-1970

Cote : 19800033/1

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Commission Nationale du Rhône. 1969-1970 | Conseil d'Administration | Année 1970

Cote : 19800033/2

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Commission Nationale du Rhône. 1.7.71 | Conseil d'Administration | Janvier - juillet 1971

Cote : 19800033/3

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Commission Nationale du Rhône. 9.12.71 | Conseil d'Administration | Septembre à décembre 1971

Cote : 19800033/4

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Commission Nationale du Rhône. 1.12.1972 | Conseil d'Administration | Année 1972 (janv. à décembre)

Cote : 19800033/5

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Commission Nationale du Rhône. 1972-1973 | Conseil d'Administration | jusqu'à avril 1973

Cote : 19800033/6

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Commission Nationale du Rhône. 1973 | Conseil d'Administration | Mai à Décembre 1973

Cote : 19800033/7

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Commission Nationale du Rhône. 1973-1974 | Conseil d'Administration | mars/juin | Année 1974 - sept. oct. déc.

Cote : 19800033/8

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Commission Nationale du Rhône. 1973-1976 | Conseil d'Administration | 1975-1976

Cote : 19800033/9

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Commission Nationale du Rhône. 1976-1978 | Conseil d'Administration | fin de 1976 - 1977

Cote : 19800033/10

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Commission Nationale du Rhône. 1977-1978 | Conseil d'Administration | Année 1978

Cote : 19800033/11

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Office National de la Navigation. 1971-1976 | Conseil d'Administration | Années 1975-1976

Cote : 19800033/12

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Office National de la Navigation. déc. 1976/mai 1978 | Conseil d'Administration | Années 1977-1978

Cote : 19800033/13

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Aménagement du Rhône de la frontière. oct. 1919/juil. 1969 | Suisse à la Mer | Extraits des annales de la Chambre des Députés | Séances 15, ...

Cote : 19800033/14

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Aménagement du Rhône. 1953-1954 | Commission Franco-Suisse réunion à ZERMATT | (16-25.7.54) | Commission Franco-Suisse. juin 1959/juillet 19...

Cote : 19800033/15

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
. 1953-1972 HAUT-RHIN | Port Rhénan de COLMAR-NEUF-BRISACH | - Concession à l'établissement public "Port Rhénan de Colmar Neuf-Brisach" de l...

Cote : 19800033/16

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Port Rhénan COLMAR-NEUF-BRISACH. 1962-1968 | Droits de port (Arrêté 1er/6/68) | Péages 1963-67 - | Coordination Port COLMAR | Neuf-Brisach e...

Cote : 19800033/17

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Port de Mulhouse-Ottmarscheim. 1962-1970 | Péages au profit de l'établissement Public "Port Rhénan de Mulhouse-Ottmarscheim" | Arrêté du 9/1...

Cote : 19800033/18

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Plan d'aménagement des Eaux entre le lac Léman et le Rhin | 3 livres (Allemand/Français) : | 1) Rapport technique général | 2) Planches | 3)...

Cote : 19800033/19

Période : 1919 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)

Cote : 19800033/1-19800033/19

Période : 1919 - 1978
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1962-1978)

Cote : 19810737/1-19810737/3

Période : 1962 - 1978
Commission centrale du - Transports de marchandises dangereuses. 1963-1968 Rhin | Idem. 1969-1970 | Idem. 1971-1978 | Commission Intermin...

Cote : 19810737/1

Période : 1962 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1962-1978)
Matières dangereuses. 1971-1973 | Réglement pour le transport sur le Rhin (annexes A et B) | Fascicules 2 et 3 (1973) (1974) | Projet public...

Cote : 19810737/2

Période : 1962 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1962-1978)
Dérogations à la réglementation (Petisnet). 1974-1975 | A D N R. 1976-1977 | Classification des matières dangereuses. | A D N R. 1971-1974 |...

Cote : 19810737/3

Période : 1962 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1962-1978)
Réglementation générale des cours d'eau (article 104 du code rural). 1967/1972 | - d° - (article 175 et 176 du code rural). 1965 | Code rura...

Cote : 19840241/1

Période : 1895 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1895-1982)

Rhin (Europe ; cours d'eau)

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