Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Coudray-Montceaux (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Le Coudray-Montceaux (Île-de-France, Essonne) - commune
Le Coudray-Montceaux (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

44 contenus liés

Pensions et allocations attribuées par l'Etat (dossiers individuels).

Cote : 8V/16

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Inventaires des archives communales, des établissements hospitaliers et rapports de visites d'inspections classés par commune : Le Coudray-...

Cote : 3T/7

Période : 1835 - 1967

Fonds : 3T INSPECTION DES ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIERES (1835-1967)
Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : dél...

Cote : 881W/14

Période : 1951 - 1961

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règl...

Cote : 2X/7

Période : 1811 - 1937

Fonds : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règleme...

Cote : 4X/4

Période : 1848 - 1963

Fonds : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon à Palaiseau.

Cote : 1R/40

Période : 1906 - 1906

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Corbeil, Dourdan Nord, Dourdan Sud, Limours-en-Hurepoix, Longj...

Cote : 1R/41

Période : 1913 - 1913

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire : Tableaux de recensements cantonaux

Cote : 1R/42/1

Période : 1915 - 1916

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger [Val-de-Marne], Corbeil, Dourdan Nord, Dour...

Cote : 1R/43

Période : 1917 - 1918

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travau...

Cote : 986W/49

Période : 1941 - 1961

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
ROUTE NATIONALE 20 : expropriations - 1959 ; ROUTE NATIONALE 5 : expropriation -1960 -1962 ; ROUTE NATIONALE 7 : contournement de CORBEIL...

Cote : 804W/4

Période : 1957 - 1962

Fonds : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904. - Corbeil : Frères des Ecoles Chrétiennes (1904-1907), Filles de la Charité de ...

Cote : 6V/2

Période : 1902 - 1952

Fonds : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)
Sapeurs-pompiers. - Breux-Jouy (1857-1921) ; Briis-sous-Forges (1866-1935) ; Brouy (1906) ; Brunoy (1870-1922) ; Bruyères-le-Châtel (1885-19...

Cote : 6R/2

Période : 1848 - 1936

Fonds : 6R SAPEURS-POMPIERS (1825-1940)
Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des...

Cote : 842W/2

Période : 1941 - 1945

Fonds : CHOMAGE
Réquisitions militaires effectuées en vertu de la loi du 3 juillet 1877 : chevaux, voitures, paille, blé, avoine [dossiers classés par ordre...

Cote : 8R/4

Période : 1914 - 1918

Fonds : 8R DOMMAGES DE GUERRE (1876-1924)
Sociétés de secours mutuels : Brétigny Société 863 - Brunoy Société amicale des combattants de Brunoy et de ses environs (sans numéro) Socié...

Cote : 799W/3

Fonds : SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES - SOCIETES DE SECOURS MUTUELS
Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés ...

Cote : 882W/10

Période : 1951 - 1958

Fonds : LOTISSEMENTS
Seine (2ème section) . - Reconstruction du barrage de COUDRAY : enquête d'utilité publique.

Cote : 803W/1

Période : 1960 - 1961

Fonds : RECONSTRUCTION ET AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Cadastre viticole. - ABBEVILLE-LA-RIVIERE : 1 propriété 1960 ( dossier lacunaire), ARPAJON : 6 propriétés (1957 - 1960), AUVERS-SAINT-GEO...

Cote : 851W/1

Période : 1957 - 1960

Fonds : RECENSEMENT DU CADASTRE VITICOLE.
Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendar...

Cote : 8S/3

Période : 1795 - 1941

Fonds : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
Enquêtes industrielles : état numérique par commune des établissements industriels et commerciaux, fiches par entreprises (nombre d'employés...

Cote : 839W/1

Période : 1940 - 1940

Fonds : RECENSEMENT DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX
Enquêtes industrielles : état numérique par commune des établissements industriels et commerciaux, fiches par entreprise (nombre d'employés,...

Cote : 839W/2

Période : 1940 - 1940

Fonds : RECENSEMENT DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX
Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction ...

Cote : 838W/3

Période : 1940 - 1940

Fonds : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE
Personnel des fabriques : Abbeville-la-Rivière à Etrechy (1803 - 1905).

Cote : 5V/1

Période : 1803 - 1905

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

Cote : 5V/15

Période : 1802 - 1867

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Dons, legs et fondations. - Cheptainville : dame Thorin (1828), veuve Andrieu (1830), Chaudet (1841), veuve Audot (1871) ; Chevannes : veuve...

Cote : 5V/41

Période : 1807 - 1898

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Comptabilité. - Corbreuse : budgets (1845-1906), budgets supplémentaires (1894-1905), comptes (1843-1893), comptes administratifs (1894-1904...

Cote : 5V/69

Période : 1841 - 1906

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Comptabilité. - Montceaux : budgets (1871-1905), comptes (1872-1893), comptes administratifs (1906-1906), comptes de gestion (1901-1905), ar...

Cote : 5V/70

Période : 1812 - 1906

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Cheptainville à Dannemois.

Cote : 853W/3

Période : 1941 - 1944

Fonds : Sociétés secrètes.
CORBEIL. - Société anonyme de crédit immobilier populaire de l'arrondissement de Corbeil : statuts, contrats d'emprunts, dissolution (1929-1...

Cote : 9S/44

Période : 1928 - 1958

Fonds : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)
LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Lotissement Le Plessis-Chênet, propriété Leroux : dossiers administratifs et techniques (1925-1930). DOURDAN. - Loti...

Cote : 9S/45

Période : 1925 - 1957

Fonds : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)
Dérivation des sources de la Vanne pour le service de la ville de Paris : enquête d'utilité publique (1866), décret autorisant la dérivation...

Cote : 3S/1

Période : 1866 - 1871

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Avant projet des barrages et écluses à construire entre Montereau et Paris : mémoire imprimé, plan, élection des membres de la commission ch...

Cote : 3S/7

Période : 1859 - 1940

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Barrages-écluses d'Ablon-Vigneux-sur-Seine, Coudray-Montceaux et Evry, travaux : exécution des parois mobiles, projet de construction d'arri...

Cote : 3S/8

Période : 1861 - 1935

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Suppression du barrage de la Citanguette et reconstruction du barrage du Coudray : avant projet, plans, projet d'exécution des ouvrages méta...

Cote : 3S/9

Période : 1929 - 1933

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Réclamations au sujet des barrages-éclusés : de Joanne Ronseray contre l'état, demande d'indemnités pour dommages (1858-1863) ; de l'entrepr...

Cote : 3S/10

Période : 1858 - 1937

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Entretien et travaux pour la commune du Coudray-Montceaux : projet de consolidation et de défense des berges aux abords de l'écluse du Coudr...

Cote : 3S/14

Période : 1849 - 1938

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Athis-Mons : demandes d'autorisation de construire un mu...

Cote : 3S/19

Période : 1806 - 1849

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Coudray-Montceaux : travaux et réparations (an 9-10) ; d...

Cote : 3S/20

Période : 1800 - 1938

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, demandes d'autorisation de travaux pour la commu...

Cote : 3S/22

Période : 1824 - 1923

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers par communes. Athis-Mons : établissement d'une prise d'eau à la demande de Guignard ...

Cote : 3S/24

Période : 1847 - 1953

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Délimitation du domaine public : déversements. Athis-Mons : demandes de déversement par plusieurs propriétaires (1854-1909) ; autorisation d...

Cote : 3S/27

Période : 1854 - 1954

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Bacs et passages d'eau. Athis-Mons : projet d'installation d'un bac, cahier des charges, demande de réparation du port d'embarquement et éta...

Cote : 3S/32

Période : 1801 - 1951

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Pêche. Généralités, règlementation : repeuplement des eaux, correspondance (1879) ; adjudication du droit de chasse et de pêche, procès verb...

Cote : 3S/33

Période : 1861 - 1950

Fonds : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

Le Coudray-Montceaux (Essonne, France)

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