Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Coudray-Montceaux (Essonne, France)

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GeoNames :
Le Coudray-Montceaux (Île-de-France, Essonne) - commune
Le Coudray-Montceaux (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Ancienne route royale n° 7 de PARIS (Seine) à ANTIBES par JUVISY, RIS-ORANGIS et ESSONNES devenue route impériale n° 7 puis route nationale ...

Cote : 2S/252

Période : 1833 - 1939

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Comptabilité. - Montceaux : budgets (1871-1905), comptes (1872-1893), comptes administratifs (1906-1906), comptes de gestion (1901-1905), ar...

Cote : 5V/70

Période : 1812 - 1906

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
ESSONNES. 299. Société trentelivres, four à porcelaine, fabrication des bougies électriques, classe 2, 1917-1918, 2 plans de situation. 300....

Cote : 5M/12

Période : 1811 - 1938

Fonds : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
1880 - 1952.

Cote : 5M/65

Période : 1880 - 1952

Fonds : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
Service militaire obligatoire : Tableaux de recensements cantonaux

Cote : 1R/42/1

Période : 1915 - 1916

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Brétigny-sur-Orge, Brouy, Bruyères-le-Châtel, Chamarande, Champcueil, Champlan, Champmotteux, Cheptainville,...

Cote : 2P/1090

Période : 1924 - 1928

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Bruyères-le-Châtel (1931-1935), Buno-Bonnevaux (1931-1935), Bures-sur-Yvette (mainmorte : 1931-1935, 1936-1...

Cote : 2P/1098

Période : 1931 - 1940

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Etat général d'imposition (1936-1940).

Cote : 2P/304

Période : 1936 - 1940

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte ...

Cote : B/1670

Période : 1665 - 1790

Fonds : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
COUDRAY (LE). - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/300 perches, Dim. 60 x 55 cm, [fin XVIIIe siècle].

Cote : C1/71

Fonds : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
Dons et legs : Essonnes [Corbeil-Essonnes], Corbreuse, Le Coudray-Montceaux, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Crosne.

Cote : 4O/9

Période : 1851 - 1935

Fonds : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)
Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés ...

Cote : 882W/10

Période : 1951 - 1958

Fonds : LOTISSEMENTS
Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règleme...

Cote : 4X/4

Période : 1848 - 1963

Fonds : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des...

Cote : 842W/2

Période : 1941 - 1945

Fonds : CHOMAGE
COUDRAY-MONTCEAU (LE). - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote : 2M/54

Période : 1815 - 1881

Fonds : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travau...

Cote : 986W/49

Période : 1941 - 1961

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote : 1O/250

Période : 1916 - 1923

Fonds : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS ET IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES (1820-1937)
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences o...

Cote : B/789

Période : 1636 - 1748

Fonds : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédur...

Cote : B/791

Période : 1561 - 1662

Fonds : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédur...

Cote : B/794

Période : 1680 - 1699

Fonds : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
Dossier de reconstruction : avant projet d'assainissement du lotissement de Massy-Métro à MASSY (1950), aménagement du secteur de FLEURY-MER...

Cote : 791W/1

Période : 1950 - 1965

Fonds : RECONSTRUCTION
Seine (2ème section) . - Reconstruction du barrage de COUDRAY : enquête d'utilité publique.

Cote : 803W/1

Période : 1960 - 1961

Fonds : RECONSTRUCTION ET AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendar...

Cote : 8S/3

Période : 1795 - 1941

Fonds : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
Pensions et allocations attribuées par l'Etat (dossiers individuels).

Cote : 8V/16

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Tableau général des chemins communaux (1827) ; tableau général des chemins vicinaux en vertu de l'arrêté du 30 sep...

Cote : 3O/120

Période : 1827 - 1932

Fonds : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

Le Coudray-Montceaux (Essonne, France)

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