Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valserres (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Valserres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Valserres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Cote : 1266 W 13

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Trésorerie principale de Gap : commune de Pelleautier, C.C.A.S. De Pelleautier, commune de Rabou, C.C.A.S. De Rabou, commune de Valserres, C...

Cote : 1266 W 77

Période : 1991 - 1991

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Trésorerie principale de Gap : commune de Manteyer, commune de Rabou, commune de Valserres.

Cote : 1266 W 146

Période : 1993 - 1993

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Cote : 1266 W 213

Période : 1995 - 1995

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 3 P 1674

Période : 1820 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Ribiers - Vitrolles

Cote : 3 M 95

Période : 1848 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales des communes : Sigoyer - Valserres

Cote : 3 M 155

Période : 1904 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes des votants par commune : N-V

Cote : 3 M 206

Période : 1894 - 1914

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 20 janvier 1874. Neffes - Vitroll...

Cote : 3 M 325

Période : 1874 - 1875

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Périmètre de Durance-Luye.- Cahiers de la Conservation.

Cote : 7 P 244

Période : 1863 - 1966

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Cimetières, assainissement égouts, communes de Briançon, Savines-le-Lac, Valserres, Saint-Étienne-le-Laus, Serres, Saint-Michel-de-Chaillol,...

Cote : 1273 W 175

Période : 1940 - 1962

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Dossiers de carrières : Cervières, Chabottes, La Bâtie-Montsaléon, Crots, Tallard, La Roche-de-Rame, Remollon, Valserres, Orpierre.

Cote : 1444 W 2

Période : 1975 - 1976

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Dossiers de carrières : Aspres-sur-Buëch, Laragne-Montéglin, Le Glaizil, La Salle-les-Alpes, Crots, Espinasses, Monêtier-Allemont, Montrond,...

Cote : 1444 W 5

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Valserres

Cote : 6 Fi 1584, 3788, 3965, 5150

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Vue générale. Le Piolit (fond) Abeil, Gap

Cote : 6 Fi 1584

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Vue générale V. Fournier

Cote : 6 Fi 3965

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Procès-verbaux et liste des membres des bureaux de Laragne-Montéglin, La Bâtie-Neuve, Espinasses, Théus, Valserres, Rousset, Barcillonnette,...

Cote : 1601 W 82

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Tueries particulières : Remollon (1910), Ribeyret (1908-1910), Ribiers (1908-1910), Ristolas (1908-1910), La Roche-des-Arnauds (1908-1919), ...

Cote : 5 M 167

Période : 1908 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes d'Orcières, Saint-Crépin, L'Argentière-la-Bessée, Gui...

Cote : 1491 W 7

Période : 1984 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Valserres, syndicat du canal du Pré-Neuf.

Cote : 1289 W 302

Période : 1940 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
L'Argentière-la-Bessée, Bréziers, Briançon, La Cluse, Lagrand, Manteyer, Montmorin, Neffes, Puy-Saint-Pierre, Réotier, La Roche-des-Arnauds,...

Cote : 1594 W 14

Période : 1958 - 1958

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
Table des partages

Cote : 3 Q 1229

Période : 1791 - 1815

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des usufruitiers

Cote : 3 Q 1221

Période : 1832 - 1840

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des contrats de mariages

Cote : 3 Q 1222

Période : 1791 - 1809

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Registres des formalités

Cote : 3 Q 1205-1218

Période : 1791 - 1805

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 mars 1799 -18 août 1799

Cote : 3 Q 1209

Période : 1799 - 1805

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Déclaration de mutations par décès

Cote : 3 Q 1212

Période : 1799 - 1800

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommier des comptes ouverts avec les émigrés : Du Drenuc (f°2) ; Leyssin (f° 11) ; Allard (f° 13) ; Bertrand (f° 15) ; Patras (f° 18) ; Souc...

Cote : 3 Q 1200

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommier des comptes ouverts avec les émigrés : Souchon Despreaux (f° 9) ; Du Drenuc (f° 20) ; Leyssin, prieur de Théüs (f° 45) ; Allard, cur...

Cote : 3 Q 1201

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Valserres, syndicat du canal du Pré-Neuf : pièces officielles, correspondance.

Cote : 1311 W 171

Période : 1953 - 1959

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Vol avec escalade et effraction à Embrun vol au hameau des Estaris à Orcières ; faux en écriture ; concussion à Valserres ; fabrication et ...

Cote : 7 U 6

Période : 1802 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7U - Fonds du Tribunal criminel spécial
Travaux neufs et grosses réparations. Aménagement entre l'Archidiacre et le Partiment. Opération topographique Degaud. Rectification des Vig...

Cote : 1270 W 219

Période : 1962 - 1963

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Travaux neufs et grosses réparations. Rectification des Vignes de Valserres.

Cote : 1270 W 220

Période : 1966 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Jarjayes. Association syndicale du canal d'arrosage de la Prairie de Jarjayes. Construction barrage (Saint-Etienne-le-Laus, Valserres et Jar...

Cote : 1270 W 342

Période : 1958 - 1958

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Valserres

Cote : 5 Mi 303

Période : 1684 - 1794

Fonds : Registres de l'état-civil conservés en dehors des Archives départementales des Hautes-Alpes
Baptême, mariage, sépulture.

Cote : 5 Mi 303

Période : 1744 - 1794

Fonds : Registres de l'état-civil conservés en dehors des Archives départementales des Hautes-Alpes
Dossiers par communes.

Cote : 1202 W 1

Période : 1955 - 1961

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Dossiers par communes.

Cote : 1202 W 29

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Baptême, mariage, sépulture.

Cote : 2 E 181/1/6

Période : 1759 - 1763

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Baptême, mariage, sépulture.

Cote : 2 E 181/1/8

Période : 1769 - 1773

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Baptême, mariage, sépulture.

Cote : 2 E 181/1/11

Période : 1784 - 1788

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Baptême, mariage, sépulture.

Cote : 2 E 181/2/4

Période : 1808 - 1812

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Naissance, mariage, décés.

Cote : 2 E 181/3/3

Période : 1823 - 1827

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Naissance, mariage, décés.

Cote : 2 E 181/3/4

Période : 1828 - 1832

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Naissance, mariage, décés.

Cote : 2 E 181/3/5

Période : 1833 - 1837

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Naissance, mariage, décés.

Cote : 2 E 181/3/6

Période : 1838 - 1838

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Registre d'état civil.

Cote : 2 E 181/4

Période : 1853 - 1872

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Registre d'état civil.

Cote : 2 E 181/6

Période : 1882 - 1885

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Naissance, mariage, décés.

Cote : 2 E 181/7/1

Période : 1886 - 1887

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Registre d'état civil.

Cote : 2 E 181/8

Période : 1890 - 1890

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil