Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prunay-sur-Essonne (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Prunay-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - commune
Prunay-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Cote : 8V/3

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Assainissement à LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, PARAY-VIEILLE-POSTE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE...

Cote : 1502W/1592

Période : 1932 - 1968

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Réseau routier à OLLAINVILLE, ONCY, ORMOY, ORVEAU, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, LE PLESSIS-PATE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PU...

Cote : 1502W/1909

Période : 1951 - 1962

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
GIRONVILLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordon...

Cote : 1M/45

Période : 1828 - 1829

Fonds : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Recensement de la population de 1975, district 0001. PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Districts 0001 à 0002. PUISELET-LE-...

Cote : 1154W/558

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
Remembrement rural - MONNERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); ORMOY-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de ...

Cote : 2107W/9

Période : 1950 - 1976

Fonds : REMEMBREMENT RURAL.
MONTGERON. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. MORSANG-SUR-SEINE. - Affaires générales, cont...

Cote : 1078W/12

Période : 1978 - 1978

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. ONCY-SUR-ECOLE. - Affaires général...

Cote : 1078W/34

Période : 1979 - 1979

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CROSNE. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°136, n°203. MENNECY. - Equipement, Contrôle de légalité : dossier de marc...

Cote : 1078W/97

Période : 1982 - 1982

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
NAINVILLE-LES-ROCHES à SOISY-SUR-ECOLE. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement cu...

Cote : 1078W/132

Période : 1978 - 1978

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE). - Communes commençant par les lettres N à R.

Cote : 1061W/5

Période : 1967 - 1967

Fonds : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE, RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES DIVERSES.
Inventaires des archives communales, des établissements hospitaliers et rapports de visites d'inspections classés par commune : Oncy-sur-Ec...

Cote : 3T/17

Période : 1835 - 1967

Fonds : 3T INSPECTION DES ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIERES (1835-1967)
MORSANG-SUR-SEINE à RIS-ORANGIS. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel,...

Cote : 1078W/149

Période : 1979 - 1979

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
PECQUEUSE. - Assainissement sommaire, programme (1975). LE PLESSIS-PATE. - Alimentation en eau potable urbaine (1976). Assainissement rural,...

Cote : 1114W/65

Période : 1973 - 1977

Fonds : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, POSE DE POTEAUX INCENDIE.
PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY.

Cote : 1413W/14

Période : 1962 - 1990

Fonds : Documentation : recensement de la population de l'Essonne, 1962-1990 ; Chamarande et centre Mione : documentation, presse, livret d'enseigna...
PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans...

Cote : 1018W/74

Période : 1960 - 1960

Fonds : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.
LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX, MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

Cote : 1251W/3

Période : 1945 - 1945

Fonds : ELECTIONS MUNICIPALES.
MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONG...

Cote : 1251W/11

Période : 1947 - 1947

Fonds : ELECTIONS MUNICIPALES.
MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONG...

Cote : 1251W/17

Période : 1953 - 1953

Fonds : ELECTIONS MUNICIPALES.
MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOL...

Cote : 1251W/19

Période : 1959 - 1965

Fonds : ELECTIONS MUNICIPALES.
Equipement collectif. - Installation sportive à PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE et PUSSAY, construction.

Cote : 1502W/839

Période : 1941 - 1970

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Bâtiments scolaires, sportifs et socio-éducatifs à PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY et QUINCY-SOUS-SENART, construction.

Cote : 1502W/845

Période : 1959 - 1970

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Assainissement à PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, RICHARVILLE et ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : dossiers de travaux.

Cote : 1502W/1116

Période : 1928 - 1970

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Budgets de la caisse des écoles : communes de Lisses à Quincy-sous-Sénart.

Cote : 923W/81

Période : 1947 - 1967

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règl...

Cote : 2X/20

Période : 1801 - 1958

Fonds : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Prunay-sur-Essonne (Essonne, France)

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