Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villiers-le-Bâcle (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Villiers-le-Bâcle (Île-de-France, Essonne) - commune
Villiers-le-Bâcle (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Grimod d'Orsay (Pierre Marie Gaspard) (Orsay - Villiers-le-Bâcle).

Cote : 5Q 226

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Villiers-le-Bâcle

Cote : 3Q 100

Période : 1790 - 1801

Fonds : Domaine, 1791-1940
Vaucresson, Vélizy, Versailles, Villepreux, Villiers-le-Bâcle, Viroflay, Voisins-le-Bretonneux.

Cote : 1Q 381

Période : 1793 - 1816

Fonds : Domaine, 1791-1940
Comptabilité. - Villeneuve-sur-Auvers : budgets (1865-1904), comptes (1885-1892), comptes administratifs (1896), comptes de gestion (1902-19...

Cote : 5V/121

Période : 1843 - 1907

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
N° 64 - Vente d'un corps de bâtiment de l'ancienne ferme de La Guépinerie, commune de Gometz-la-Ville, comprenant porte charretière, four et...

Cote : 2E80/2

Période : 1807 - 1807

Fonds : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)
N° 45 - Vente d'un terrain de 830 m2 à Saint-Aubin, lieu-dit Billou, faite par Jules-Merille Sincé, cultivateur demeurant à Villiers-le-Bâcl...

Cote : 2E80/696

Période : 1932 - 1932

Fonds : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)
N° 14 - Vente d'un terrain de 70 m2 à Saint-Aubin, lieu-dit Billou, faite par Jules-Mérille Sincé, cultivateur demeurant à Villiers-le-Bâcle...

Cote : 2E80/727

Période : 1934 - 1934

Fonds : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)
Ancien chemin de grande communication n° 35 de GOMETZ-LA-VILLE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS par SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, MARCOUSSIS, VILLEJU...

Cote : 2S/300

Période : 1861 - 1937

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0002. VILLIERS-LE-BACLE. - District 0001. VILLIERS-SUR-ORGE....

Cote : 1154W/673

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
ANGERVILLE (1994), AUVERS-SAINT-GEORGES (1994), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1996), JANVILLE-SUR-JUINE (1996), ...

Cote : 1409W/164

Période : 1992 - 1996

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - VIRY-CHATILLON.

Cote : 1736W/8

Période : 1997 - 2000

Fonds : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agr...

Cote : 1736W/13

Période : 1997 - 2000

Fonds : ECOLES DE MUSIQUE.
N°2010-06055 : réhabilitation de l'antenne intercommunale d'eaux usées route de Gif à Villiers-le-Bâcle, Syndicat Intercommunal pour l'Aména...

Cote : 3170W/121

Période : 2011 - 2013

Fonds : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine de l'eau (2012-2014)
Communes commençant par les lettres T à V.- Tutelle communale.

Cote : 954W/29

Période : 1965 - 1968

Fonds : TUTELLE COMMUNALE.
Registre des établissements insalubres classés par ordre alphabétique de 1864-1995 pour les communes suivantes : Arpajon, Athis-Mons, Avrai...

Cote : 5M/78

Période : 1864 - 1995

Fonds : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1951-1965), VILLIERS-LE-BACLE (1941-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes ...

Cote : 1216W/197

Période : 1941 - 1965

Fonds : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE SOCIALE, HOSPICES, CENTRE D'APPRENTISSAGE.
Préparation militaire et recrutement de l'armée. - Tableau de recensement de l'armée territoriale (disposition du 27 juillet 1872), canton d...

Cote : 1R/39

Période : 1855 - 1866

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement :

Cote : 1R/42/2

Période : 1915 - 1916

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Longjumeau et Palaiseau (1919 - 1920).

Cote : 1R/44

Période : 1919 - 1920

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), gén...

Cote : 1950W/13

Période : 2001 - 2001

Fonds : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE, ENQUETES.
Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Cote : 2713W/2

Période : 2004 - 2008

Fonds : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
Bail du moulin des Vasseaux à Villiers-le-Bacle [Villiers-le-Bâcle] par Jean Perrin aîné à Charles Simard, meunier.

Cote : MC/ET/XCIII/333

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Vente de terres labourables concernant Jean FONTAYNE, laboureur à Villiers-le-Basclé.

Cote : MC/ET/I/3

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Vente par Antoine LAPITE à Charles de LAYMY de la seigneurie de Villiers-le-Bascle (quittance).

Cote : MC/ET/XIX/156

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
FLEUREAU Julien, meunier à Villiers-le-Bacle, jugement du 15/02/1862

Cote : 6U 356-8

Période : 1862 - 1862

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Villiers-le-Bâcle (Essonne, France)

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