Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Frontignan (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Frontignan (Occitanie, Hérault) - commune
Frontignan (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Plans roulés.

Cote : 119 J 719

Période : 1986 - 1986

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Réunion de la Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC), participation de l’Adjoint au Maire délégué. – Commission du 11 ma...

Cote : 929 W 12

Période : 2008 - 2008

Fonds : 929W
1745-1754

Cote : 5 E 198 2

Période : 1745 - 1754

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pompignan (1630-1952)
1754-1775 [attention, les vues 93 à 142 concernent la paroisse de Frontignan]

Cote : 5 E 198 2

Période : 1754 - 1775

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pompignan (1630-1952)
Passeport de Jean Louis Frédéric Calbert

Cote : 4 M 768/246

Période : 1877 - 1877

Fonds : Passeports pour l'étranger
Chaballier (nouveautés et confections, Nîmes) ; Trouillas (limonadier, Nîmes) ; Torre (commerçante, Nîmes) ; Ferraud et Amphoux (négociants ...

Cote : 10 U 7/16

Période : 1894 - 1894

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
Travaux pour communes Avène Carton de plans n°4 - 71- Etablissement thermal Avène : plan cadastral (dessin à l'encre colorié sur calque), fa...

Cote : 5 S 92

Période : 1926 - 1949

Fonds : 5S - Fonds Marcel Bernard
Correspondance en provenance de : Dieppe : de Sauchay, 1758-1759. Dinan : Boisson, 1766 ; Duvaugré, 1759-1762 ; Lavigne-Néel, 1759 ; Le Chev...

Cote : 7 B 1249

Période : 1755 - 1765

Fonds : Négociants
Constructions pour particuliers R Correspondance, Factures, Notes d'honoraires, plans, ordres de service, certificats de paiement, carte de ...

Cote : 5 S 112

Période : 1927 - 1979

Fonds : 5S - Fonds Marcel Bernard
Conseil général : subventions aux communes, Agde, Bédarieux, Béziers, Castelnau, Clermont-l'Hérault, Frontignan, Ganges, Lunel, Mauguio, Mèz...

Cote : 669 W 1

Période : 1999 - 2003

Fonds : 669W

Frontignan (Hérault, France)

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