Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alsace (France ; région)

Source :

GeoNames : Alsace

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Sixième séance du 21 juin 1923 : procès-verbal de séance, rapport du conseil d'administration de l'ONCA.

Cote : 395 AH 5

Période : 1921 - 1939

Fonds : Commission plénière du Crédit agricole
Septième séance du 15 novembre 1923 : procès-verbal de séance, rapport du conseil d'administration de la CNCA.

Cote : 395 AH 6

Période : 1921 - 1939

Fonds : Commission plénière du Crédit agricole
Caisse régionale d'Alsace-Lorraine.- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, procès-verbaux d'assemb...

Cote : 312 AH 39

Période : 1922 - 1929

Fonds : Dossiers constitutifs et de suivi des caisses régionales par la Caisse nationale de crédit agricole
Le lac des Perches (altitude 971 m), près du Rouge-Gazon.

Cote : 4 Fi 81 190

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
Hautes-Vosges. - Lac des Perches/Lake of Perches/Perches see.

Cote : 4 Fi 81 191

Période : 1985 - 1985

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
Le lac des Perches (Vosges).

Cote : 4 Fi 81 192

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
Bussang. - Tunnel, côté alsacien.

Cote : 4 Fi 81 222

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
L'hiver dans les Vosges. - La vallée et le col des Charbonniers - La tête des Neufs-Bois et le Rouge-Gazon, vue prise du Ballon d'Alsace.

Cote : 4 Fi 426 48

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
Ballon d' Alsace - La Vierge dans un bloc de glace.

Cote : 4 Fi 426 55

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
Ballon d'Alsace - Le porche de l'hôtel.

Cote : 4 Fi 426 56

Fonds : 4 Fi - Cartes postales

Alsace (France ; région)

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