Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orne (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Orne (Normandie,Orne)

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Igé à Neuville-près-Sées

Cote : 19810667/174

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Nonant-le-Pin à Saint-Julien-sur-Sarthe

Cote : 19810667/175

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Saint-Langis-lès-Mortagne à Yvrandes

Cote : 19810667/176

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
JUE, Pierre François

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LOUVET, François Jérôme Richard

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LAMBERT, Louis

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
HÉDOU DE LA SEBAUDIÈRE, Guillaume

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DUCHESNE, Alexandre

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LEMARIÉ, Georges

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
SARAUDE DE LA CHARPENTERIE, Claude Charles

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
CLOUET, Brice

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
PHILIPPES ; PHILIPE, Pierre

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
QUILLET DE LA MARTINIÈRE, Jean François

Cote : V/1/365

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
SERAIS, Étienne

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
SERREAU, Jacques

Cote : V/1/363

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LECOINTE, Jean Jacques

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
RUEL, Joseph

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LEGRAND, François Louis

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LOISON, Robert

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
ANDRÉ, Louis

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
CHARDON, René Louis

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
CLOUET, Guillaume Robert Charles

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DECOMBES, Barthélemy René

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LEGRAND DE BOISLANDRY ; BOISLANDRY, Pierre de

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Orne | ALENCON : place Général de GAULLE, 2 juillet 1947. | BOUCE : rue Colonel REMY, janvier-juillet 1948. | MESLE-sur-SARTHE : groupe scol...

Cote : F/1cI/213

Période : 1947 - 1954

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
Orne

Cote : F/1cI/228

Période : 1945 - 1954

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
ORNE

Cote : F/2/4296

Période : 1945 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)
Orne (département)

Période : 1943 - 1961

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
. Orne

Cote : 19990313/32

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...
. Pas-de-Calais

Cote : 19990313/32

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...
Orne

Cote : 20070167/13

Période : 2002 - 2004

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Agréments des organismes de formation des élus locaux (1975-2006)
1916-1936

Cote : 20070346/156

Période : 1868 - 1936

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs à l’enregistrement, aux domaines et au timbre (1865-1949).
Orne

Cote : 20070347/149-20070347/151

Période : 1868 - 1936

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux contributions indirectes (1867-1952).
1914-1939

Cote : 20070390/107

Période : 1893 - 1939

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
1861-1879

Cote : 20070390/698

Période : 1861 - 1950

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
1885-1896

Cote : 20070390/700

Période : 1861 - 1950

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
1913-1950

Cote : 20070390/702

Période : 1861 - 1950

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
Direction départementale de la sécurité publique

Cote : 20170431/139

Période : 2005 - 2012

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
Circonscriptions de sécurité publique

Cote : 20170431/140-20170431/141

Période : 1985 - 2006

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
Argentan et Flers-de-l'Orne

Cote : 20170431/141

Période : 1985 - 2006

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
Tribunal administratif de Caen.

Période : 1983 - 1988

Fonds : Archives de la sous-direction des affaires immobilières du ministère de l’Intérieur. Dossiers de gestion immobilière des tribunaux administr...
Orne

Cote : 19880081/2

Période : 1900 - 1982

Fonds : Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1900-1982) et dossiers relatifs à l'Alsace-Lorraine (1924-198...
Modification territoriale des communes de l'Aigle et de Saint-Ouen-sur-Iton par arrêté du 30 décembre 1965

Cote : 19770138/5

Période : 1965 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Alençon, Argentan, Mortagne

Cote : B/II/1422

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Correspondance générale

Cote : 19900484/1-19900484/5

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)
Préparation du budget, 1965-1966

Cote : 19900484/12

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)
Etats de primes aux naisseurs : notes, états des sommes à ordonnancer, correspondance classée par départements, 1969

Cote : 19900484/16

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)
Etat de gestion des syndicats et crédits pour les associations des circonscriptions, 1970

Cote : 19900484/17

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)
1970-1971 : subventions aux syndicats, crédits concours

Cote : 19900484/21

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)
Budget 1971

Cote : 19900484/22-19900484/24

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)

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