Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verneuil-sur-Avre (Eure, France)

Source :

GeoNames : Verneuil-sur-Avre (Normandie, Eure)

166 contenus liés

MARIN, Cyprian

Cote : V/1/233

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
LE FORESTIER DE LA MAILLARDIÈRE, Louis

Cote : V/1/234

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
DE LA CHAPPELLE, François

Cote : V/1/215

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
Contrat de mariage entre Philippe Mercier, maçon, demeurant rue des Vertues, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs, fils de Pierre Mercier, décé...

Cote : MC/ET/IX/288

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude HUART, 22 mai 1609 - 22 août 1631 (étude IX)
BARBERIE DE COURTEILLE, Dominique Jacques de

Cote : V/1/371

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
COURCY, François Jean Antoine de

Cote : V/1/376

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
LE MONNIER, Jean

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Travers.

Cote : H//3076

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Péage sur les bêtes de somme chargées ou non.

Cote : H//3077/1, H//3220/1

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Moulin de Plaisance

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Moulin de la Cour

Cote : F/20/295

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Moulin de la Mariette

Cote : F/20/295

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
PINARD, Pierre

Cote : V/1/262

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
MOREL, Marin

Cote : V/1/261

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Portion de route au-delà de Bâlines ("Basline"), passant par Poiley ("Poessey") et allant jusqu'à Verneuil-sur-Avre ("Verneuil").

Cote : CP/F/14/8451

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Alençon : CP/F/14/8450-CP/F/14/8452
Obligation de Marie Saincton, veuve de Mathurin de Broquire, trompette du roi en sa compagnie de chevau-légers, demeurant ordinairement à Th...

Cote : MC/ET/XXIV/359

Période : 1618 - 1618

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, 9 juillet 1610 - décembre 1623 (étude XXIV)
JORET DES GRAVIERS, Edme

Cote : V/1/527

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
VENTE, Pierre

Cote : V/1/460

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
BROGLIE, Victor François de

Cote : V/1/461

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
HUBERT, François Louis

Cote : V/1/458

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
EVREUX DES LONGSCHAMPS, Jean Pierre d'

Cote : V/1/459

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
MAUFFILLASTRE, Lambert

Cote : V/1/331

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
LE PELLETIER, Michel

Cote : V/1/332

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
DUVAL D'AVERNE ; DUVAL D'AVERNES, Claude

Cote : V/1/334

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743

Verneuil-sur-Avre (Eure, France)

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