Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ain (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Ain (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain)

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AIN

Cote : 19900284/2

Période : 1987 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Situation sociale et économique dans les départements (1986-1988)
Ain

Période : 1900 - 1982

Fonds : Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1900-1982) et dossiers relatifs à l'Alsace-Lorraine (1924-198...
Ain

Cote : 19880081/22

Période : 1900 - 1982

Fonds : Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1900-1982) et dossiers relatifs à l'Alsace-Lorraine (1924-198...
Ain

Cote : Dossier

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
AIN

Cote : F/19/20052

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
AIN

Cote : F/19/20125

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
AIN

Cote : F/19/20143

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
Ain (département)

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Loyettes à Ruffieu

Cote : 19810667/3

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Saint-Alban à Vongnes

Cote : 19810667/4

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)

Ain (France ; département)

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