Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ain (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Ain (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain)

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Ain

Cote : 20080576/1

Période : 2002 - 2002

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des groupements de communes (2002)
Ain à Bouches-du-Rhône

Cote : 20080577/9

Période : 1984 - 1984

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des départements (1983-1984)
Ain à Alpes-Maritimes

Cote : 20100105/1

Période : 2005 - 2005

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des départements (2005)
Ain

Cote : 20100106/1

Période : 2005 - 2005

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (2005)
Ain

Cote : 20100127/1

Période : 2006 - 2006

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (2006)
Ain

Période : 2003 - 2003

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivites locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (2003)
Ain

Cote : 20030259/1

Période : 1999 - 1999

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10000 habitants (1999)
AIN

Cote : 19770072/30

Période : 1948 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Equipement du territoire (1948-1965)
SABLON, François

Cote : F/7/9841

Période : 1824 - 1832

Fonds : Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)
Objets généraux

Cote : F/3(II)/AIN/1

Période : 1796 - 1797

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Belley

Cote : F/3(II)/AIN/4

Période : 1791 - 1791

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Châtillon-sur-Chalaronne

Cote : F/3(II)/AIN/8

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Journans

Cote : F/3(II)/AIN/14

Période : 1791 - 1791

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Nantua

Cote : F/3(II)/AIN/19

Période : 1792 - 1792

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Pont-de-Vaux

Cote : F/3(II)/AIN/21

Période : 1796 - 1797

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Saint-Pierre-de-Mâcon (chapitre de)

Cote : F/3(II)/AIN/25

Période : 1791 - 1791

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
- Isola 2000 programme pluriannuel de développement touristique et projet d'installation d'une unité du Club-Méditerrannée, plans, procès ve...

Cote : 19980052/5

Période : 1978 - 1983

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Ariège | - Guzet-neige extension de la station de ski, programme pluriannuel et demande de défrichement, correspondance, 1979-1984 | - Montf...

Cote : 19980052/8

Période : 1970 - 1987

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Cantal

Cote : 19980052/9-19980052/10

Période : 1970 - 1987

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
- Claux création d'une station de ski alpin : étude d'impact, notice de présentation et dossier photographique, correspondance et procès-ver...

Cote : 19980052/9

Période : 1978 - 1986

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Corrèze | - Meymac et Ambrugeat plan d'eau de Schémaillé : Etude d'impact du projet d'aménagement, notes et correspondance, 1978-1980. aména...

Cote : 19980052/11

Période : 1978 - 1980

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Doubs | - Métabief-Mont-d'Or Programme pluriannuel de développement touristique : plans, note de synthèses sur les travaux d'étude du progra...

Cote : 19980052/12

Période : 1981 - 1985

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
- Le-Chambon-des-neiges développement touristique de la station, étude d'impact, dossier d'approbation, notes et correspondance, 1983-1984. ...

Cote : 19980052/16

Période : 1979 - 1985

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Pyrénées-atlantiques

Cote : 19980052/18-19980052/20

Période : 1970 - 1987

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
- Laruns urbanisation de Fabrèges et création d'une liaison Gourette Artouste : étude d'impact, plans des aménagements projetés et correspon...

Cote : 19980052/20

Période : 1984 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Hautes-Pyrénées

Cote : 19980052/21-19980052/23

Période : 1970 - 1987

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
- Saint-Lary-Soulan aménagements touristique dans le site classé de l'Oule dans la montagne d'Aulon et liaison La-Mongie Saint-Lary : corres...

Cote : 19980052/23

Période : 1979 - 1985

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
- Sainte-Léocadie Puigmal Zone d'aménagement concertée de Puigmal, plans, rapport de présentation, étude d'impact, correspondance, 1980-1982...

Cote : 19980052/26

Période : 1980 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Savoie | - Val d'Isère aménagement de la zone de La Legettaz : plans de simulation, avis de synthèse, arrété, 1987.

Cote : 19980052/28

Période : 1987 - 1987

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Carlaveyron, station, aménagement d'un stade de neige dans la vallée de Chamonix, dossier d'aménagement, avant-projet, correspondance, contr...

Cote : 19980052/29

Période : 1980 - 1981

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
- Chamonix projets de construction de remontées mécaniques et de pistes de ski sur les sites des Grands-Montets et de La-Balme-Posette : étu...

Cote : 19980052/31

Période : 1979 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Haut-Rhin | - Strosswihr aménagement du site du Gaschney : dossier refusé d'un aménagement immobilier du site, notes, avis des administratio...

Cote : 19980052/32

Période : 1976 - 1981

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Sans titre

Cote : 19980054/1

Période : 1971 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Ain | Ambronay | Aménagement du centre bourg et contrat de quartier : correspondance et plans.

Période : 1985 - 1985

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Sans titre

Cote : 19980054/2

Période : 1971 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Boûches du Rhône | Marseille | Aménagement de la voirie et des espaces extérieurs dans le périmètre de l'avenue Raimu. dossier.

Période : 1971 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Finistère | Brest | RN165- intégration de la pénétrante sud de Brest dans les projets de restructurations et de valorisation du site du moul...

Période : 1984 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Haute-Garonne | Ouint-Fonsegrives | Traversée du village. RN126 : correspondance, programme d'action, notice de présentation, plans, photogr...

Période : 1971 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Gironde | Talence | Amélioration de la RN10- cours de la libération et cours Gambetta : correspondance, note, extrait de délibérations du co...

Période : 1985 - 1986

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Hérault | Saint Jean de Vedas | RN113 : dossier d'études, compte rendu de réunion, extrait de délibérations du conseil municipal.

Période : 1971 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Ile et Vilaine

Cote : 19980054/6-19980054/7

Période : 1971 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Indre et loire | Chambray les Tours | RN10 travaux d'aménagement : dossier : rapport de présentation, photographies, financement, plans, ext...

Période : 1985 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Isère | Crémieu | Aménagement du centre ville : dossier de présentation, plan topographique, correspondance, extrait de délibérations du con...

Période : 1971 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Sans titre

Cote : 19980054/9

Période : 1971 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Maine et loire | Pellouailles-les vignes | Programme d'aménagement de la ZAC du clos de la Motte : dossier, plans, règlement, note, fiche de...

Période : 1971 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Nord | Aulnoy-les-Valenciennes | Aménagement du CD958 : correspondance, dossier de situation, plans, photographies, extrait de délibérations...

Cote : 19980054/12

Période : 1984 - 1986

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Oise | Golancourt | Travaux d'aménagement CD932 : correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal, dossier d'aménagement, phot...

Période : 1985 - 1985

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Pas de Calais | Arques | Création d'un itinéraire pour deux roues et piétons : Correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal...

Période : 1971 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
. Soler- St Félice d'amont- St-Félice d'aval- Peyrestortes- Canet en Roussillon- Mont-louis- Rivesaltes- l'Iile sur Tet- Bompas- Serdinya- S...

Période : 1971 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...
Haut-Rhin | Thann | Aménagement et plan de circulation de la ville : correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal, dossier ...

Période : 1971 - 1988

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines. Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres ...

Ain (France ; département)

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