Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Normandie (France ; région)

Source :

GeoNames : Haute-Normandie

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Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1981-1996)

Cote : 19980087/1-19980087/4

Période : 1981 - 1996
Ministère de l'Équipement ; Bureau de la programmation et des actions locales. Dossiers des opérations d'amélioration de l'habitat (1973-19...

Cote : 19980217/1-19980217/47

Période : 1973 - 1989
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1967-1983)

Cote : 19940043/1-19940043/4

Période : 1967 - 1983
Travail ; Agence nationale pour l'emploi (ANPE) (1979-1992)

Cote : 19960349/1-19960349/5

Période : 1979 - 1992
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1978-1988)

Cote : 19910674/1-19910674/10

Période : 1978 - 1988
Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...

Cote : 19950154/1-19950154/31

Période : 1974 - 1991
Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service Chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...

Cote : 19780272/1-19780272/60

Période : 1953 - 1977
Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...

Cote : 19880257/1-19880257/8

Période : 1963 - 1983
Commissariat au tourisme. Photothèque du Tourisme : photographies de paysages, monuments, scènes de la vie quotidienne en Normandie et Breta...

Cote : 20000334/1-20000334/4

Période : 1946 - 1970
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Agences de bassin Artois-Picardie et Seine-Normandie ; dossiers relatifs au touris...

Cote : 19770349/1-19770349/11

Période : 1969 - 1976
Santé ; Institut national d'études démographiques (INED) (1972-1996)

Cote : 19980083/1-19980083/46

Période : 1972 - 1996
Tourisme ; Direction du Tourisme ; Sous-direction de l'administration générale et des affaires régionales ; Centre de documentation

Cote : 19880227/1-19880227/7

Période : 1901 - 2000
Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...

Cote : 19930090/1-19930090/2

Période : 1983 - 1990
Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service Chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...

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Période : 1954 - 1979
Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d'archives de l'Établissement public de la Basse-...

Cote : 19930470/1-19930470/15

Période : 1967 - 1980

Haute-Normandie (France ; région)

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