Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rhône (France/Suisse ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Bouches-du-Rhône)

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Lettres reçues concernant les affaires de la vice-légation d'Avignon : "Informazioni e relazioni degli affari della legazione d'Avignone di ...

Cote : FRAD084_1 J 278

Période : 1681 - 1685

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Tome III : recueil de pièces concernant le pont Saint-Bénézet et la propriété et le passage du Rhône (1231-1418, copies)

Cote : ASV SS Leg Av 307

Période : 1750 - 1768

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
1928-1937

Cote : 3 T 6

Période : 1928 - 1937

Fonds : Archives départementales de Vaucluse. Archives de direction
Transaction passée entre les officiers de la Rde Chambre de la légation d'Avignon et les consuls et assesseur de la ville pour raison des ga...

Cote : Arch. comm. Avignon DD 102/1

Période : 1625 - 1625

Fonds : Chambre apostolique d'Avignon
Copie de nouveaux baux et reconnaissances accordés par la Chambre apostoliques sur les créments, îles et îlots du Rhône et de la Durance, da...

Cote : Arch. comm. Avignon DD 95

Période : 1627 - 1627

Fonds : Chambre apostolique d'Avignon
Rhône. Isles et crémens

Cote : p. 478-481

Période : 1780 - 1780

Fonds : Inventaire des archives du palais apostolique d'Avignon
N°13 : Bassin aquitain et Pyrénées, carte physique - N°14 : Alpes-Jura, plaine Saône-Rhône, carte physique [partie développée : Formation gé...

Cote : 103

Période : 1964 - 1964

Fonds : Tableaux didactiques muraux de l'école primaire des Grands Cléments
N°17 : Massif central, carte physique - N°18 : Région méditerranéenne et Corse [parties développées : Le delta du Rhône ; La Corse]. Saint-G...

Cote : 104

Période : 1964 - 1964

Fonds : Tableaux didactiques muraux de l'école primaire des Grands Cléments
"Inventaire général et raisonné contenant sommairement et en substance la teneur de tous les actes, titres, instruments et documents tant gé...

Cote : 2 E 9/16

Période : 1695 - 1696

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Titres des péages de Lers, de Pujaut et de Valliguières détenus par la famille de Laudun

Cote : 2 E 9/109

Période : 1371 - 1634

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Rhône (France/Suisse ; cours d'eau)

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