Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Cormerais Léon, Artisan Taxi, 7 Boulevard du Guesclin, Fontenay le Comte.

Cote : 123 J 371

Période : 1971 - 1975

Fonds : Fonds de maître Michel Rambour, administrateur judiciaire à La Rochelle
Acte requis par Jean Daniel Fillon, notaire à Fontenay-le-Comte, procureur de Marie Anne Brun, demeurant en ce même lieu, héritère de son fr...

Cote : 3 E 1672-liasse1/fol.95-96

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
F.14. Fontenay-le-Comte. (carte non numérisée). 1960

Cote : 5 Fi I.G.N. 3

Période : 1960 - 1960

Fonds : 5 Fi Collection de cartes et plans
2 août

Cote : 2 U 3/2540

Période : 1905 - 1905

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
20 août

Cote : 2 U 3/1147

Période : 1869 - 1869

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
LEI-MAISON DE

Cote : 225 J 414

Période : 1967 - 1998

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Amaillou (Deux-Sèvres) : fondation de messe (1414). Archigny : publication d'un monitoire de l'official (1759). Aslonnes : droit de banc de ...

Cote : G SUPPL 75

Période : 1338 - 1794

Fonds : Cures, fabriques, chapelles, aumôneries et communautés de prêtres de l'ancien diocèse de Poitiers.
Procès-verbaux de visite, par M. Jean Baptiste Bonneval, inspecteur des manufactures du Poitou et de l'Aunis, des étoffes exposées en vente ...

Cote : C 36

Période : 1708 - 1736

Fonds : Administrations provinciales
Procès verbal d'une assemblée des fabricants de La Châtaigneraye, au sujet des abus à réformer et des améliorations à introduire dans leurs ...

Cote : C 38

Période : 1740 - 1775

Fonds : Administrations provinciales
Ordonnances d'enregistrement d'arrêts du Conseil d'État concédant à divers particuliers des portions des anciens murs et fossés de la ville ...

Cote : C 309

Période : 1765 - 1780

Fonds : Administrations provinciales

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

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