Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Iles-du-Vent (Polynésie-Française , subdivision administrative)

12 contenus liés

Élections territoriales

Cote : 20090275/5

Période : 2005 - 2005

Fonds : Elections partielles de 2005
BOUTEAU Nicole ; TAPUTU Gustave ; MANUTAHI Teiva ; dossier de synthèse.

Cote : 20240006/54

Période : 2008 - 2009

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne et dossiers de synthèse d'él...
Élections législatives, élections territoriales

Cote : 20090275/15

Période : 2005 - 2005

Fonds : Elections partielles de 2005
Îles Sous-le-Vent

Cote : 20190401/3

Période : 2001 - 2002

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse et comptes de campagne de l...
Dossiers de synthèse correspondant aux comptes de campagne.

Cote : 20190401/1

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse et comptes de campagne de l...
Comptes de campagne des candidats.

Cote : 20190401/2-20190401/4

Période : 2001 - 2002

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse et comptes de campagne de l...
Îles du Vent

Cote : 20190401/2

Période : 2001 - 2002

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse et comptes de campagne de l...
Îles Tuamotu-Gambier

Cote : 20190401/4

Période : 2001 - 2002

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse et comptes de campagne de l...
Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse et comptes de campagne de l...

Cote : 20190401/1-20190401/4
Îles-du-Vent

Cote : 20240006/9, 20240006/29, 20240006/54

Période : 2008 - 2009

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne et dossiers de synthèse d'él...

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