Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Agnant-près-Crocq (Creuse, France)

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Saint-Agnant-près-Crocq (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Agnant-près-Crocq (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Sentences (1761-1784), répudiation de succession (1776), requêtes (1781-1782), curatelles (1781), tutell...

Cote : 5B 189 2

Période : 1761 - 1784

Fonds : Justices seigneuriales
Ruisseau des Gasnes Queyrade

Cote : 7S285

Période : 1876 - 1881

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Canton de Crocq.

Cote : 21 W 47

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds du comité départemental de Libération
1635-1651

Cote : 6E 31244

Période : 1635 - 1651

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Agnant-près-Crocq
1664-1669

Cote : 6E 31247

Période : 1664 - 1669

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Agnant-près-Crocq
Registres paroissiaux

Période : 1674 - 1792

Fonds : Saint-Agnant-près-Crocq
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 261Edépôt GG 2

Période : 1715 - 1754

Fonds : Saint-Agnant-près-Crocq
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 261Edépôt GG 4

Période : 1774 - 1792

Fonds : Saint-Agnant-près-Crocq
Service postal

Cote : 1 Z 201

Période : 1886 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Rôles de la taille des collectes de Magnat à Vouhet.- Ces rôles comprennent les collectes de : - Les Monneyroux (commune de Clugnat), - Les ...

Cote : C 59

Période : 1748 - 1748

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Saint-Agnant-près-Crocq (Creuse, France)

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