Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lesparre-Médoc (Gironde, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Lesparre-Médoc (Nouvelle-Aquitaine,Gironde)

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Dossiers d'audience de 5e classe.

Cote : 5638 W 154-155

Période : 2004 - 2007

Fonds : Tribunal d'instance de Lesparre-Médoc
Tribunal de police (1989). Greffe civil (1966-1991). Tribunal paritaire des baux ruraux (1954-1989).

Cote : 4023 W

Période : 1954 - 1991

Fonds : Tribunal d'instance de Lesparre-Médoc
Greffe civil.

Cote : 4130 W

Période : 1956 - 1987

Fonds : Tribunal d'instance de Lesparre-Médoc
Greffe civil

Cote : 5479 W

Période : 2007 - 2007

Fonds : Tribunal d'instance de Lesparre-Médoc
Canton de Lesparre : Blaignan

Cote : 3 M 105/2

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Lesparre : Ordonnac

Cote : 3 M 105/6

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Lesparre : Valeyrac

Cote : 3 M 105/12

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Pauillac : Cissac

Cote : 3 M 105/14

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Pauillac : Saint-Julien

Cote : 3 M 105/17

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Saint-Vivien-de-Médoc : Saint-Vivien

Cote : 3 M 105/26

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Saint-Vivien-de-Médoc : Vensac

Cote : 3 M 105/29

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Plan de masse de Lesparre.

Cote : 1 N 443/2

Période : 1875 - 1875

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Plan cadastral parcellaire de Sainte-Trélody.

Cote : 1 N 443/3

Période : 1872 - 1872

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Canton de Saint-Vivien-de-Médoc : Soulac

Cote : 3 M 105/27

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Arrondissement de Lesparre

Cote : 3 M 105

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Lesparre : Civrac

Cote : 3 M 105/3

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Lesparre : Gaillan

Cote : 3 M 105/4

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Lesparre : Saint-Christoly et Couquèques

Cote : 3 M 105/9

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Lesparre : Vendays

Cote : 3 M 105/13

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Pauillac : Pauillac

Cote : 3 M 105/15

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Pauillac : Vertheuil

Cote : 3 M 105/19

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Pauillac : Saint-Seurin-de-Cadourne

Cote : 3 M 105/20

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Saint-Laurent-Médoc : Carcans

Cote : 3 M 105/21

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Saint-Laurent-Médoc : Hourtin

Cote : 3 M 105/22

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Canton de Saint-Laurent-Médoc : Saint-Laurent-Médoc

Cote : 3 M 105/23

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections