Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Havre (Seine-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Le Havre (Normandie, Seine-Maritime) - commune
Le Havre (Normandie, Seine-Maritime) - lieu habité

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1° Gestion domaniale | - extension du port. 1916/73 | - cessions et transferts de terrains du DPM à des personnes civiles et morales. 1938/5...

Cote : 19850269/1

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- déclassement de terrains militaires, extension vers l'Ouest. 1957/62 | - création d'une Z.I porturaire aliénation de terrains sis à Loon p...

Cote : 19850269/2

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- ZAC des "Fossettes". Aliénation à titre onéreux de terrains en domaine privé du P.A. 1970-73 | - ZI de Fos, vente d'une parcelle en D.P.M....

Cote : 19850269/10

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
2. Outillage | - construction d'accostages pétroliers par la société française des pétroles BP ex société générale des huiles de pétrole) so...

Cote : 19850269/11

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
3 Conseils d'administration | Dunkerque | Année 1970. 1970 | PV du CA tables des matières | PV des CA | Rapport du conseil d'administration ...

Cote : 19850269/15

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1972 | PV du CA tables des matières. 1972 | PV des CA | Année 1973 | PV des CA | Compte financier de l'exercice 1973. 1973

Cote : 19850269/16

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1974. 1974 | PV des CA | Année 1975 | PV des CA. 1975

Cote : 19850269/17

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Dossiers de séances juin, juillet, octobre, novembre. 1978

Cote : 19850269/21

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Dossiers de séances octobre, décembre. 1979 | Année 1980 | Dossiers de séances février, avril. 1980

Cote : 19850269/23

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1969 | PV des CA + préparation du 6° plan. 1969 | Année 1970 | PV des CA. 1970 | Année 1971 | PV des CA. 1971 | Dossier de séance 2 ma...

Cote : 19850269/25

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)

Le Havre (Seine-Maritime, France)

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