Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité
Nice (Alpes-Maritimes, France) - commune

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Nice , Paris -Dépôt, Région parisienne , Rivesaltes , Sète , Strasbourg , Toulouse

Cote : 3A18/6

Période : 1984 - 1991

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Nice , Paris -Dépôt, Région parisienne , Rivesaltes , Sète , Strasbourg , Toulouse

Cote : 3A18/6

Période : 1984 - 1991

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Nice

Cote : 1-MAI-68-1B16

Période : 1968 - 1968

Fonds : Fonds Mai 68
Nice

Cote : CP/05250

Période : 1928 - 1939

Fonds : Etats des inventaires des collections du département du Musée de La contemporaine
France occupée. Libération en province, Nice , Tarbes , Toulouse

Cote : 4/DELTA/RES/0036

Période : 1944 - 1944

Fonds : Etats des inventaires des collections de de la Seconde guerre mondiale La contemporaine
France. Saisie de censure postale. Nice

Cote : 4/DELTA/RES/0167

Fonds : Etats des inventaires des collections de de la Seconde guerre mondiale La contemporaine
GENERALITES

Cote : 19870642/1-19870642/6

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission des affaires générales et du personnel ; Section...
Dossier de M. David, directeur du génie rural et de l'hydraulique agricole, relatif à la construction et à la rupture du barrage de Malpasse...

Cote : 19870642/1

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission des affaires générales et du personnel ; Section...
Dossier de M. Gautron, chef du bureau des questions juridiques et du contentieux : documentation, notes, mémoires et correspondance relatifs...

Cote : 19870642/2

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission des affaires générales et du personnel ; Section...
Enregistrement sur fiches du courrier concernant l'affaire de Malpasset, 1962-1966. | Références de M. André Coyne et du bureau d'études A. ...

Cote : 19870642/3

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission des affaires générales et du personnel ; Section...

Nice (Alpes-Maritimes, France)

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