Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité
Nice (Alpes-Maritimes, France) - commune

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BARRIERE Victor, cocher, VIDAUD Auguste, coiffeur, tentative de vol, Toulon (08 novembre 1895-20 avril 1896) ; TASSY Noël, boulanger, attent...

Cote : 2 U 641

Période : 1895 - 1900

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
CAPMANN Victorinne, sans profession, CHAILLAUD Jules, garçon d'hôtel, OUVRARD Louis, auteur dramatique, vols de montres en argent, de sommes...

Cote : 2 U 570

Période : 1877 - 1882

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
NEVEU Louis, mécanicien, INGANNI Ernest, journalier, vols de sommes d'argent, de titres de rente, de bijoux, d'objets de culte de l'église d...

Cote : 2 U 639

Période : 1895 - 1898

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
GENERALITES

Cote : 19870642/1-19870642/6

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission des affaires générales et du personnel ; Section...
Dossier de M. David, directeur du génie rural et de l'hydraulique agricole, relatif à la construction et à la rupture du barrage de Malpasse...

Cote : 19870642/1

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission des affaires générales et du personnel ; Section...
Dossier de M. Gautron, chef du bureau des questions juridiques et du contentieux : documentation, notes, mémoires et correspondance relatifs...

Cote : 19870642/2

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission des affaires générales et du personnel ; Section...
Enregistrement sur fiches du courrier concernant l'affaire de Malpasset, 1962-1966. | Références de M. André Coyne et du bureau d'études A. ...

Cote : 19870642/3

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission des affaires générales et du personnel ; Section...
Réparation des dommages par l'Etat : loi du 31 décembre relative aux mesures d'aide immédiate prises par l'Etat, notes et correspondance rel...

Cote : 19870642/4

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission des affaires générales et du personnel ; Section...
Coupures de presse, classées par ordre chronologique, 1959-1966.

Cote : 19870642/5

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission des affaires générales et du personnel ; Section...
Coupures de presse, classées par journaux et revues : | - Revue de presse. Quotidiens, 1959-1961. | - Revue de presse. Hebdomadaires, revues...

Cote : 19870642/6

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission des affaires générales et du personnel ; Section...

Nice (Alpes-Maritimes, France)

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