Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Bazeille (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Bazeille (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Sainte-Bazeille (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Nouvelle-Aquitaine ; Lot-et-Garonne ; Sainte-Bazeille ; Eglise Paroissiale Sainte-Bazeille, chapelle (adresse : R. N. 113)

Cote : D/1996/25/639-12

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Passeport de Antoine Juzix

Cote : 4 M 737/155

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Relion

Cote : 4 M 701/33

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Thérèse Lagrolet

Cote : 4 M 687/62

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Martin

Cote : 4 M 723/58

Fonds : Passeports pour l'étranger
Brigades de gendarmerie.

Cote : 5 R 3

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
"Eclaircissement demandés concernant les officiers municipaux, communauté de Clairac", questionnaire signé Belloc de Gauzelle, maire et Desm...

Cote : 1 J 147

Période : 1761 - 1764

Fonds : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
Bertrand Goyneau. Baptisé le 17 octobre 1685. Notaire à Sainte-Bazeille, à la place de feu Jean Goyneau. Provisions 9 novembre 1724, Enregis...

Cote : 4 B 136/7

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Maurice Joret, félibrige et historien du Mas-d'Agenais : Mas-d'Agenais, notes historiques,

Cote : 1 J 1474

Période : 1900 - 1930

Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume
6 décembre 1811-1813

Cote : 3 E 310/1

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne

Sainte-Bazeille (Lot-et-Garonne, France)

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