Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-lès-Avignon (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-lès-Avignon (Occitanie, Gard) - commune
Villeneuve-lès-Avignon (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Croquis de la Tour Philippe le Bel de Villeneuve-lès-Avignon. Elle est croquée depuis le Sud-Ouest.

Cote : 90 J 40/11

Période : 1897 - 1897

Fonds : Jean-Auguste Brutails
Procès des habitants et forains de Domazan contre le chapitre de l'église collégiale de Villeneuve-lès-Avignon ; titres justificatifs depuis...

Cote : 3 E 74

Période : 1673 - 1674

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E
Rochefort-du-Gard

Cote : 3 E 153

Période : 1309 - 1750

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E
Actes du consulat

Cote : 3 E 243

Période : 1587 - 1777

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E
1670-1689

Cote : 3 E 244

Période : 1670 - 1689

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E
1690-1700

Cote : 3 E 245

Période : 1690 - 1700

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E
1701-1789

Cote : 3 E 246

Période : 1701 - 1789

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E
Cantons de : Villeneuve-lès-Avignon (ville)

Cote : 1189 W 122

Période : 1988 - 1988

Fonds : Elections politiques - 1926-2020 - W
Bureaux de vote n°1 et n°2

Cote : 1605 W 188

Période : 2015 - 2015

Fonds : Elections politiques - 1926-2020 - W
Bureaux de vote n°3 et n°4

Cote : 1605 W 189

Période : 2015 - 2015

Fonds : Elections politiques - 1926-2020 - W

Villeneuve-lès-Avignon (Gard, France)

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