Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourcefranc-le-Chapus (commune)

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Scrutin du 15 septembre 1968 (élection partielle, Bourcefranc-le-Chapus).

Cote : 181 J 277

Période : 1968 - 1968

Fonds : Archives du Parti Communiste Français (PCF), section départementale.
Autorisations d'occupations temporaires pour les ports de Brouage, Bourcefranc, Marennes, Mérignac, Port des Barques, Rochefort, Tonnay-Char...

Cote : 2255 W 1-22

Période : 1901 - 2000

Fonds : Etat thématique des versements W
Etat civil.

Cote : 3059 W 1-2

Période : 1936 - 1956

Fonds : Etat thématique des versements W
Mise en valeur des fortifications littorales et activités de la maison Champlain à Brouage.

Cote : 3181 W 1-17

Période : 1993 - 2009

Fonds : Etat thématique des versements W
Oléron (île d'), péage du pont : correspondance, jugement du tribunal administratif de Poitiers relatif à l'affaire entre le Comité d'action...

Cote : 181 J 528

Période : 1972 - 1983

Fonds : Archives du Parti Communiste Français (PCF), section départementale.
Syndicat des éleveurs-producteurs de Bourcefranc-le-Chapus.

Cote : 181 J 550

Période : 1956 - 1956

Fonds : Archives du Parti Communiste Français (PCF), section départementale.

Bourcefranc-le-Chapus (commune)

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