Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Cloud (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Saint-Cloud (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Hodanger, administrateur du département de Seine-et-Oise (Denis Anne) (Versailles). - Hogger, négociant ...

Cote : 5Q 232

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, 1869, 1878

Cote : 5 K 259

Période : 1868 - 1878

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
ARBOUVILLE (CHAMBON D'). - Versailles. - Archambault (J.). - Pussay. - Arnoult (F.). - St-Vrain. Arrighi de ...

Cote : 4Q 33

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Huard (N.). - Vicaire, Rambouillet. - Hubert (M.). - La Boissière. - Huchereau. - Chanoine, Montfort-l'Amaur...

Cote : 4Q 137

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Boileux (G. J). - Homme de loi, Corbeil. - Bohmer. - Boissy St-Léger. - Bois ou Boys. - Homme de loi, ex-bailli de ...

Cote : 4Q 54

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
1931-1938

Cote : 4M2 121

Période : 1893 - 1938

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
ZIDLER Charles, boucherie à Saint-Cloud, jugement du 18/04/1860

Cote : 6U 416-63

Période : 1860 - 1860

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
AGENCE LUCIEN PINGUET, agence immobilière à Saint-Cloud, créée en 1933

Cote : 6U 421-28

Période : 1933 - 1937

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
AIMOND ET BERNHEIM RESERVE DE SAINT-CLOUD, hôtel restaurant à Saint-Cloud, créée en 1924

Cote : 6U 421-50

Période : 1924 - 1933

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
AU PECHEUR BRETON LE BOURVELLEC ET MOELLIC, poissonnerie à Saint-Cloud, créée en 1930

Cote : 6U 425-18

Période : 1930 - 1930

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine, France)

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