Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pourçain-sur-Sioule (Auvergne-Rhône-Alpes, Allier) - commune
Saint-Pourçain-sur-Sioule (Auvergne-Rhône-Alpes, Allier) - lieu habité

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Assemblée générale de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cantal à Aurillac : le bureau avec MM. René Paulhan et Laporte ; l'assistan...

Cote : 31 NUM 53766-53778

Fonds : Journal "La Montagne" Photographies
Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier), Alsace-Lorraine (rue d') 5. Maison.

Cote : E/81/03/35-209

Période : 1953 - 1954

Fonds : Restauration des édifices de l'Allier, série générale
Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier) - Eglise Sainte-Croix (extérieurs).

Cote : E/2000/4/16-98

Période : 2000 - 2000

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument.
Déclaration concernant Jean PETIT, marchand à Saint-Pourçain.

Cote : MC/ET/VIII/74

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 28 avril 1547 - 13 avril 1557 (étude VIII)
"Elévation du pont de Saint-Pourçain sur le grand cours de la rivière de Sioolle".

Cote : CP/F/14/8490

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Moulins : CP/F/14/8490-CP/F/14/8491
Établissements religieux : Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence.

Cote : S//3214

Période : 1276 - 1786

Fonds : Titres des évêchés, abbayes et établissements religieux hors Paris
GUISE, Jacques Marie de

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
PAJOT, Jacques Marie

Cote : V/1/281

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
CHERBOUQUET, Gabriel

Cote : V/1/324

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
PONTOISE, Antoine

Cote : V/1/500

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
CHERBOUQUET, Arnaud

Cote : V/1/393

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
PAGÈS, Antoine

Cote : V/1/430

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
PIARRON, Pierre

Cote : V/1/287

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
CARRON, Pierre

Cote : V/1/321

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
GRANGIER, Joseph

Cote : V/1/352

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
CHEVALIER DE LA CROIX BLANCHE, Jacques

Cote : V/1/515

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
CHEVALLIER ; CHEVALIER, Louis Pourçain

Cote : V/1/446

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
Chatard, Claude (1772-....)

Cote : LH//502/14

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Bousignes, Pierre François (1852-....)

Cote : LH//335/87

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Bousigues, François Pierre Edouard (1851-....)

Cote : LH//335/89

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Assalet, Annet Daniel (1865-....)

Cote : 19800035/370/49720

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
IR 19 74. - Saint-Pourçain. - 2628-2828 IR. - 1960. - Photographie

Cote : 8245 W 187

Période : 1960 - 1960

Fonds : 8245W
« Séance du 3 Messidor an 9 » (22 juin 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
MANCEAU, Gilbert Nicolas

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier) - Eglise.

Cote : C/1989/8/2-167

Période : 1953 - 1972

Fonds : Avis d’inspection des monuments historiques par François Enaud de Morhery
Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier). Eglise Sainte-Croix.

Cote : E/81/03/33-208(1)

Période : 1907 - 1995

Fonds : Restauration des édifices de l'Allier, série générale
Fontanges (Antoine et Hugues), de Saint-Pourcçain (Allier), émigrés

Cote : 1 Q 901

Période : 1793 - 1827

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier) - Eglise.

Cote : C/1997/4/2-57

Période : 1970 - 1988

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel Jantzen
CHERBOUQUET, Annet

Cote : V/1/379

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
GARREAU, Pierre François

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Curé et paroisse de Notre-Dame-des-Miracles de Mauriac (1531-1741).

Cote : 17 H 42

Période : 1531 - 1741

Fonds : Série H : clergé régulier avant 1790
Saint-Germain-en-Laye, 31 décembre 1637. Lettres patentes de Louis XIII permettant au cardinal François de La Rochefoucauld de couper et ven...

Cote : X/1a/8654

Période : 1637 - 1640

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Portion de route en sortie de "Les-Morades" jusqu'à Saint-Pourçain-sur-Sioule ("Saint-Pourcain") et bien au-delà proche de "Laminois".

Cote : CP/F/14/8490

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Moulins : CP/F/14/8490-CP/F/14/8491
Portion de route passant entre "Laminois" et Barchère ("Bas-Berchère"), allant jusque vers la rivière d'"Allier", proche de Monétay-sur-Alli...

Cote : CP/F/14/8490

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Moulins : CP/F/14/8490-CP/F/14/8491
"Ponceau de La-Maladrerie. Elévation du petit pont de Saint-Pourcain sur le bief des moulins".

Cote : CP/F/14/8490

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Moulins : CP/F/14/8490-CP/F/14/8491
Inventaire après décès : Sabatier, Jean . Saint-Pourçain.

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LOUVEAU, 23 mars 1802 - 6 janvier 1827 (étude XXXVIII)
VIVIER, Blaise

Cote : V/1/535

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
TRONET, Claude

Cote : V/1/534

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
CHEVALIER ; CHEVALLIER, Claude

Cote : V/1/456

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
BÉRARD, Pierre

Cote : V/1/437

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
GUISE, Michel Pourçain de

Cote : V/1/302

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
PERREUL, Gabriel

Cote : V/1/286

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
SARROT, Gilbert

Cote : V/1/447

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
PATERIN DE VERZUN, Antoine Gilbert

Cote : V/1/516

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
24 137. - Saint-Pourçain. - 2528-2628-250. - 1968. - Photographie

Cote : 8245 W 1616

Période : 1968 - 1968

Fonds : 8245W
Inventaire après décès de Joseph Lamy de Boiscontaud de Neriguet demeurant à Saint-Pourçain département d l'Allier

Cote : MC/ET/XV/1663

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Vernois, Jacques (1868-....)

Cote : LH//2693/73

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z
AOVDQS Saint-Pourçain : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Louchy-Montfand, Meillard, Monétay-sur-Allier, Montord, Saint-...

Cote : 2925W3

Période : 1982 - 1982

Fonds : W - Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), centre de Tours (1970-2011)
Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier) - Eglise Sainte-Croix (extérieurs).

Cote : E/2012/3/21-81

Période : 2012 - 2012

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier). Eglise Sainte-Croix.

Cote : E/81/03/34-208(2)

Période : 1941 - 1985

Fonds : Restauration des édifices de l'Allier, série générale