Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amérique, îles de l' (Antilles)

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Protestation par Marie Jeanne Brunellière (ou Brunelière), demeurant à La Rochefoucault en Angoumois, héritière de son père Daniel Brunelièr...

Cote : 3 E 1668-liasse2/fol.337-338

Période : 1757 - 1757

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Exponse par Mathurin Dollet Girard, laboureur à Sainte-Marie-de-Ré, agissant aussi pour son frère Jean Dollet, parti en l'Amérique [Antilles...

Cote : 3 E 1661-liasse3/fol.160-161

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Arrêt du Conseil d'État du roi concernant le commerce qui se fait aux îles françaises de l'Amérique, des morues sèches et des huiles provena...

Cote : B 6109/fol. 1-2

Période : 1718 - 1718

Fonds : Amirauté de Louisbourg-B 265-283, B 6109-6125
Dépôt par Marie Madeleine Royer, épouse de Jean Séverin Regnaud, négociant, de La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, rue des Maîtresses, a...

Cote : 3 E 1663-liasse4/fol.436-439

Période : 1752 - 1752

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Procès-verbal requis par Jean Denis le jeune, représenté par Jean Jacques Quenet (ou Quesnet), négociants à La Rochelle, de la sortie des vi...

Cote : 3 E 1664-liasse2/fol.403-404

Période : 1753 - 1753

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Procuration par Joseph Guenot (ou Guênot), demeurant à La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, rue des Maîtresses, prêt à partir aux Îles de...

Cote : 3 E 1664-liasse1/fol.130-131

Période : 1753 - 1753

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Étienne Martin, laboureur à Nieul-sur-Mer, agissant aussi pour son neveu Étienne Martin, parti aux Îles de l'Amérique [Anti...

Cote : 3 E 1664-liasse1/fol.122-123

Période : 1753 - 1753

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Acte requis par Louis Georges François Lejay, de La Rochelle, attestant que Louise Landois, épouse de Jean Pommier, officier de marine, part...

Cote : 3 E 1665-liasse2/fol.376-377

Période : 1754 - 1754

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Procuration par Michel Chabot, négociant en faillite de La Rochelle, prêt à partir avec son épouse aux Îles de l'Amérique [Antilles]*, en fa...

Cote : 3 E 1665-liasse2/fol.382-383

Période : 1754 - 1754

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Procuration par Victoire Geneviève Desherbertz de Lapointe, épouse en demande de séparation de biens de Michel Chabot, négociant, prête à pa...

Cote : 3 E 1665-liasse2/fol.384-385

Période : 1754 - 1754

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Amérique, îles de l' (Antilles)

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