Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Ronde (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
La Ronde (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
La Ronde (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Romazières à La Ronde.

Cote : 2 X 105

Période : 1849 - 1936

Fonds : 2 X Bienfaisance et assistance (1685-1950)
La Ronde à Saint-Crépin.

Cote : 4 X 74

Période : 1852 - 1913

Fonds : 4 X Prévoyance sociale (An IX-1941)
24 février

Cote : 2 U 3/1352

Période : 1874 - 1874

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
29 janvier

Cote : 2 U 3/61

Période : 1813 - 1813

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
23 juillet

Cote : 2 U 3/237

Période : 1817 - 1817

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
21 février

Cote : 2 U 3/972

Période : 1866 - 1866

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
18 août

Cote : 2 U 3/1142

Période : 1869 - 1869

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
16 novembre

Cote : 2 U 3/1152

Période : 1869 - 1869

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
26 mai

Cote : 2 U 3/1214

Période : 1871 - 1871

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
18 août

Cote : 2 U 3/1375

Période : 1874 - 1874

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime

La Ronde (Charente-Maritime, France)

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