Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nieulle-sur-Seudre (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Nieulle-sur-Seudre (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Nieulle-sur-Seudre (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Années 1753-1754

Cote : 3 E 3181

Période : 1753 - 1754

Fonds : 3 E articles 3027 à 3205Étude versante Hédelin, notaire au Gua
Etat des navires qui ont chargé à La Rochelle des eaux-de-vie, sucres, etc. Pour les ports de la Manche et qui ont été arrêtés par les angla...

Cote : 41 ETP 191/5977

Période : 1756 - 1756

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Nancras à Pont-l'Abbé.

Cote : 4 X 67

Période : 1850 - 1914

Fonds : 4 X Prévoyance sociale (An IX-1941)
11 décembre

Cote : 2 U 3/285

Période : 1817 - 1817

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Nieul-sur-Mer à Orignolles.

Cote : 2 X 77

Période : 1800 - 1936

Fonds : 2 X Bienfaisance et assistance (1685-1950)
Sans titre

Période : 1813 - 1935

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1913-1922

Cote : 2 E 511/2

Période : 1913 - 1922

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Pierre Villain

Cote : E 743-749

Période : 1706 - 1735

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Années 1716-1719.

Cote : E 745

Période : 1716 - 1719

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Années 1720-1723.

Cote : E 746

Période : 1720 - 1723

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912

Nieulle-sur-Seudre (Charente-Maritime, France)

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