Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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- Echange de terrains domaniaux. 1957-1968 | - Transferts de gestion. 1961-1970 | - Plage de la Courance à St Marc concession d'un lais de m...

Cote : 19850269/5

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- Extension du port : acquisition de terrains. 1966-1974 | - Octroi d'une concession à charge d'endigage aux chantiers de l'Atlantique. 1966...

Cote : 19850269/6

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- Réaffectation d'un terrain situé aux Arros (commune de Verdon). 1961-1965 | - Affectation au Ministère de la Construction de terrains en D...

Cote : 19850269/8

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. 1964 NANTES ST NAZAIRE | - amélioration de l'outillage | - reconstitution des engins d'outillage public détruits ou endommagés par faits d...

Cote : 19850269/13

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1976. 1976 | Dossiers de séances

Cote : 19850269/18

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1977 | Dossiers de séances. 1977

Cote : 19850269/19

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1974 | PV des CA. 1974 | Dossiers de séances

Cote : 19850269/27

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. années 1978. 1978 | . dossiers de séances janvier, février, avril mai | + comptes exercice 1977 et rapport sur la comptabilité analytique ...

Cote : 19850269/33

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1958

Cote : 19850269/37

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1961 | Année 1962 | . dossier de séances 27 avril 1962 + 30 mars 1962

Cote : 19850269/40

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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