Document d'archives : - Echange de terrains domaniaux. 1957-1968 - Transferts de gestion. 1961-1970 - Plage de la Courance à St Marc concession...
Titre :
- Echange de terrains domaniaux. 1957-1968 - Transferts de gestion. 1961-1970 - Plage de la Courance à St Marc concession d'un lais de mer. 1962-63 - Déclassement d'une parcelle du D.P.M. en vue de son affectation au service des Douanes. 1963-64 - Occupation temporaire du D.P.M. établissement d'une traversés sous fluviale de la Loire pour le passage de cables de transport d'énergie électrique. 1964 - Bras de Pirmil : aliénation de terrains et remblaiement. 1964-1965 - Immeuble 2 Place de l'Edit de Nantes : occupation conjointe par la Direction des services maritimes et la Direction des Mines. 1965-1966 - Ile de la Calotte : aliénation au profit de l'EDF d'une parcelle du DPM. 1955-1973
Cote :
19850269/5
Lieux :
Marseille (Bouches-du-Rhône), Dunkerque (Nord), Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), Nantes (Loire-Atlantique), Bordeaux (Gironde), Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Le Havre (Seine-Maritime), Gironde (Aquitaine , département), Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire , département), Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Rouen (Seine-Maritime)
Thèmes :
aquaculture, conchyliculture, conseil d'administration, domaine public maritime, décret, espace protégé, littoral, ministère, outillage public, parc naturel, plage, pollution, port, port autonome, port de commerce, port de plaisance, port de pêche, port fluvial, protection des sites, pêche, tourisme, transport maritime, travaux publics, urbanisme
Type de document :
compte, documentation, dossier de séance, décret, procès-verbal de séance, rapport, règlement, statistique