Document d'archives : - Extension du port : acquisition de terrains. 1966-1974 - Octroi d'une concession à charge d'endigage aux chantiers de...
Titre :
- Extension du port : acquisition de terrains. 1966-1974 - Octroi d'une concession à charge d'endigage aux chantiers de l'Atlantique. 1966-1974 - Opposition du P.A. à l'affectation aux Ministères des PTT ou de la Justice d'un terrain sis en zone portuaire. 1967 - Acquision de terrain dans le cadre de l'organisation d'études d'aménagement de l'aire métropolitaine. 1967-1970 - Déclassement en vue d'alinéation d'une parcelle. 1969-71 - Acquision d'un terrain DPM par la commune de Rézé. 1970-1973 - Déclaration d'inutilité de terrains du D.P.M. 1971-73 - Bras de Pirmil : rectification en tracé de la rive gauche. 1971-72 - Acquisition d'un terrain en D.P.M. 1972 - Intervention en député Claude Evin au sujet d'un agriculteur de Bouée. 1979
Cote :
19850269/6
Lieux :
Marseille (Bouches-du-Rhône), Dunkerque (Nord), Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), Nantes (Loire-Atlantique), Bordeaux (Gironde), Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Le Havre (Seine-Maritime), Gironde (Aquitaine , département), Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire , département), Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Rouen (Seine-Maritime)
Thèmes :
aquaculture, conchyliculture, conseil d'administration, domaine public maritime, décret, espace protégé, littoral, ministère, outillage public, parc naturel, plage, pollution, port, port autonome, port de commerce, port de plaisance, port de pêche, port fluvial, protection des sites, pêche, tourisme, transport maritime, travaux publics, urbanisme
Type de document :
compte, documentation, dossier de séance, décret, procès-verbal de séance, rapport, règlement, statistique