Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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SOCIETE AL-SOCIETE FRANCAISE D'

Cote : 225 J 374

Période : 1935 - 1973

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
BEU-BON

Cote : 225 J 388

Période : 1986 - 1999

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
DEV-FER

Cote : 225 J 400

Période : 1968 - 1998

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
BER-DOC

Cote : 225 J 426

Période : 1999 - 2001

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
BES-CEN

Cote : 225 J 433

Période : 2005 - 2006

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
COU-GUE

Cote : 225 J 435

Période : 2005 - 2006

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Lettre du même accusant réception d'une lettre de la chambre de commerce du 5 novembre 1746 et faisant savoir que, conformément à l'avis de ...

Cote : 41 ETP 173/4860

Période : 1746 - 1746

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
6- Copie d'une requête adressée par Bernard Gailhac, négociant à Marseille, à l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue,...

Cote : 41 ETP 175/5002

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Observations de la chambre de commerce de Marseille sur l'arrêt du 30 août 1784 concernant le commerce des étrangers dans les îles français...

Cote : 41 ETP 179/5183

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre et mémoire adressés au roi le 9 septembre 1733 par les habitants de la ville de Saint-Malo pour demander que le port soit admis à bén...

Cote : 41 ETP 182/5260

Période : 1733 - 1733

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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