Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

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Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Cote : 19850269/5

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- Extension du port : acquisition de terrains. 1966-1974 | - Octroi d'une concession à charge d'endigage aux chantiers de l'Atlantique. 1966...

Cote : 19850269/6

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
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Cote : 19850269/8

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. 1964 NANTES ST NAZAIRE | - amélioration de l'outillage | - reconstitution des engins d'outillage public détruits ou endommagés par faits d...

Cote : 19850269/13

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1976. 1976 | Dossiers de séances

Cote : 19850269/18

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1977 | Dossiers de séances. 1977

Cote : 19850269/19

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1974 | PV des CA. 1974 | Dossiers de séances

Cote : 19850269/27

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. années 1978. 1978 | . dossiers de séances janvier, février, avril mai | + comptes exercice 1977 et rapport sur la comptabilité analytique ...

Cote : 19850269/33

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1958

Cote : 19850269/37

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1961 | Année 1962 | . dossier de séances 27 avril 1962 + 30 mars 1962

Cote : 19850269/40

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1963 | . dossiers de séances 1963

Cote : 19850269/41

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1964

Cote : 19850269/44

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1964

Cote : 19850269/45

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1967

Cote : 19850269/47

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1967

Cote : 19850269/48

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1967 | Année 1968 | . dossiers de séances janvier 1968

Cote : 19850269/49

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances février mars 1968

Cote : 19850269/50

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1968

Cote : 19850269/51

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1968

Cote : 19850269/52

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1969 | . dossiers de séances. 1969

Cote : 19850269/53

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1969

Cote : 19850269/54

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1970

Cote : 19850269/58

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances + comité de direction 27 novembre 1970

Cote : 19850269/59

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances + comité de direction octobre 22. 1971 | Année 1972 | . dossiers de séances. 1972

Cote : 19850269/64

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1973

Cote : 19850269/69

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1973

Cote : 19850269/70

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1974 | . dossiers de séances + comité de direction. 1974

Cote : 19850269/72

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1974

Cote : 19850269/74

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1974 | Année 1975 | . dossiers de séances. 1975

Cote : 19850269/75

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1975

Cote : 19850269/76

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1975

Cote : 19850269/77

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Dossiers de séances. 1976

Cote : 19850269/80

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
dossiers de séances. 1977

Cote : 19850269/85

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
dossiers de séances. 1978

Cote : 19850269/89

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
dossiers de séances mai, juin 1979

Cote : 19850269/91

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
dossiers de séances octobre, décembre 1979 | NANTES -SAINT-NAZAIRE | Année 1970. 1970 | - dossiers de séances janvier, mai, juin, septembre....

Cote : 19850269/93

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1972 | - dossiers de séances. 1972 | Année 1973 | - dossiers de séances octobre, décembre. 1973 | Année 1974 | - dossiers de séances. ...

Cote : 19850269/94

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- dossiers de séances juin (comptes et rapports 1977) septembre, octobre, décembre 1978

Cote : 19850269/98

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Procès verbaux, fonctionnement. 1956 | Année 1957 | dossiers de séances. 1957

Cote : 19850269/102

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
dossiers de séances. 1957

Cote : 19850269/103

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1960 | dossiers de séances. 1960

Cote : 19850269/105

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1962 | - dossiers de séances. 1962

Cote : 19850269/107

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
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Cote : 19850269/108

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- dossiers de séances. 1975 | Année 1976 | - dossiers de séances. 1976

Cote : 19850269/113

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
dossiers de séances. 1970

Cote : 19850269/126

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
.dossiers de séances. 1970

Cote : 19850269/127

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1971

Cote : 19850269/132

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1972 | Année 1973 | . dossiers de séances. 1973

Cote : 19850269/135

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. dossiers de séances. 1973

Cote : 19850269/137

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
Année 1975 | . dossiers de séances janvier - mai 1975

Cote : 19850269/143

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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