Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gilly-sur-Loire (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Gilly-sur-Loire (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Gilly-sur-Loire (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

Affiner votre recherche :

29 contenus liés

Construction.- Plans parcellaires et tableaux de superficie des terrains à soumettre aux enquêtes publiques pour la construction de la secti...

Cote : 5 S 64

Période : 1864 - 1866

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Société Peugeot à Gilly-sur-Loire, lieux-dits Les Chaumes et La Brosse.- Décharges : dossier d'autorisation et cessation.

Cote : 4451 W 12

Période : 1984 - 1995

Fonds : DREAL, unité de Chalon-sur-Saône (4451W)
Travaux d'entretien et de réparations communs à plusieurs ponts (1806-1893). Reconstruction des ponts d'Oulins, de Chardat, de Creuse et de ...

Cote : 2 S 91

Période : 1893 - 1893

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
États général des indemnités payées ou à payer (1848-1918), Cronat (1857-1907), Vitry-sur-Loire (1843-1901), Lesme (1893-1900), Bourbon-Lanc...

Cote : 2 S 344

Période : 1834 - 1918

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Gilly-sur-Loire.

Cote : 1487 W 508 - 510

Période : 1940 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Titres de propriétés (1977-1982) ; concessions de cimetière (1957-1982) ; baux (1975-1977) ; personnel (1940-1982) ; travaux, agrandissement...

Cote : 1487 W 509

Période : 1940 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Gilly-sur-Loire.- District 0001.

Cote : 4312 W 14

Période : 2013 - 2013

Fonds : Insee, recensements (4312W)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 5 E 220/20

Période : 1903 - 1912

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Naissances, mariages, décès.

Cote : 5 E 220/23

Période : 1933 - 1942

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Gestion du domaine public.- Aliénation, désaffectation de terrains (1908-1935). Autorisations de voirie, alignements à Gilly-sur-Loire (1928...

Cote : 5 S 68

Période : 1866 - 1939

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)

Gilly-sur-Loire (Saône-et-Loire)

29 contenus liés

Liens