Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mervans (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Mervans (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Mervans (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

28 contenus liés

Section de Saint-Martin-en-Bresse à Mervans. - Contingent des communes pour le prolongement de la ligne sur Mervans et Saint-Germain-du-Bois...

Cote : 5 S 267

Période : 1894 - 1906

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Enquêtes et plans parcellaires des terrains à acquérir à Mervans, Devrouze, Saint-Germain-du-Bois, Sens, le Tartre, Cosges, Nancé et Bletter...

Cote : 5 S 277

Période : 1915 - 1916

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Comptes moraux (1902-1920) et d'exploitation (1901-1918). Traités entre la compagnie des chemins de fer d'intérêt local de Saône-et-Loire et...

Cote : 5 S 426

Période : 1891 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Itinéraire descriptif de la partie comprise entre Navilly et Cuiseaux, pk 53 à 108 (s. d.). Plans itinéraires graphiques de la partie compri...

Cote : 2 S 459

Période : 1845 - 1877

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Réparations des dégradations causées par le Doubs à la levée de Navilly et aux ponts de Frontenard et Vaugrenand (1843-1853). Construction d...

Cote : 2 S 461

Période : 1836 - 1860

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Concessions de cimetière (1956-1978) ; baux (1959-1971) ; construction d'un bâtiment communal (1969) ; assainissement (1968-1971).

Cote : 1487 W 680

Période : 1956 - 1978

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Section de Saint-Martin-en-Bresse à Mervans. - Arrêté de désignation des territoires traversés (1902). Projet de tracé et de terrassements (...

Cote : 5 S 270

Période : 1902 - 1906

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Récolement, réception et remise aux services intéressés et aux particuliers des ouvrages exécutés pour le rétablissement des communications ...

Cote : 5 S 271

Période : 1901 - 1936

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Récolement, réception et remise aux services intéressés et aux particuliers des ouvrages exécutés pour le rétablissement des communications ...

Cote : 5 S 423

Période : 1901 - 1907

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Mervans, Messey-sur-Grosne, Mesvres, Milly-Lamartine, le Miroir.

Cote : 1085 W 48

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
RN 396 de Vitry-le-François à Bourg-en-Bresse.- Itinéraire graphique du pk 0, à Navilly au pk 17 à Mervans (s. d.). Classement du CGC 40 (18...

Cote : 2 S 416

Période : 1850 - 1939

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Plan d'alignement des traverses des agglomérations de Frontenard (1877-1879), Mervans (1853-1890), Simard (1819-1866) et Louhans (1819-1882)...

Cote : 2 S 460

Période : 1819 - 1890

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Supplément.- Plan itinéraire graphique de la RN 83bis à Cuiseaux (1860). Itinéraire descriptif des ouvrages d'art entre Navilly et Cuiseaux ...

Cote : 2 S 655

Période : 1819 - 1900

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Dîme de Chandelux, paroisse de Devrouze, levée par moitié avec le curé de Devrouze.- Amodiation par Pierre Vilain, fondé de procuration de m...

Cote : HDEP 970

Période : 1691 - 1696

Fonds : Hôpital de Mervans (HDEP 970)
Comptes de gestion (1958-1982) ; comptes administratifs (1980-1982) ; états du passif et de l'actif (1956-1680).

Cote : 1487 W 678

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Mercurey, Mervans, Messey-sur-Grosne

Cote : 2228 W 64

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
Mont-lès-Seurre, la Villeneuve, Navilly, Pontoux et Toutenant (1878) ; Frontenard, Saint-Bonnet-en-Bresse, la Racineuse, Mervans (1879).

Cote : 5 S 87

Période : 1878 - 1879

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Section de Saint-Marcel à Saint-Martin-en-Bresse. - Avant-projet de J. Jeancard (21 mai 1894) et enquête d'utilité publique (1894-1895). Pro...

Cote : 5 S 265

Période : 1894 - 1901

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Gares. - Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des stations de la section Chalon-sur-Saône - Saint-Marcel (1903), Saint-Marcel - Saint-Mar...

Cote : 5 S 272

Période : 1898 - 1934

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Gestion du domaine public.- Établissement d'un embranchement particulier à Chalon-sur-Saône (1916). Autorisations de voirie, plaintes des ri...

Cote : 5 S 274

Période : 1900 - 1929

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Enquêtes et plans parcellaires à Saint-Marcel, Allériot, Bey, Damerey, Saint-Maurice-en-Rivière, Saint-Martin-en-Bresse et Villegaudin (1899...

Cote : 5 S 422

Période : 1899 - 1906

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Gestion du domaine public.- Autorisations de voirie à Bey (1904), Saint-Maurice-en-Rivière (1912-1913), Saint-Martin-en-Bresse (1900-1913), ...

Cote : 5 S 427

Période : 1900 - 1928

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Melay, Mellecey, Ménetreuil, Mercurey, Mervans.

Cote : 1085 W 47

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Acquisitions, cessions et échanges de terrains bâtis et non bâtis pour construction et alignement à Navilly (1859), Frontenard (1845-1859), ...

Cote : 2 S 154

Période : 1828 - 1877

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Alignement des traverses des agglomérations de Frontenard (1853-1879), Mervans (1873-1874), Simard (1819-1867) et Louhans (1823-1870). Trava...

Cote : 2 S 155

Période : 1808 - 1879

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)

Mervans (Saône-et-Loire)

28 contenus liés

Liens