Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Matour (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Matour (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Matour (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Statuts, assemblée générale. - Statuts figurant dans le livret de sociétaire (1904), nouveaux statuts (1947) et modifications déclarées en P...

Cote : 49 J 1

Période : 1904 - 1963

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Finances et comptabilité.

Cote : 49 J 2 - 6

Période : 1904 - 1966

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Compte-rendu des opérations dans l'année, sur formulaires ou sur papier libre (1911, 1921, 1934-1935, 1937-1940, 1942-1955, 1957-1962, 1964-...

Cote : 49 J 2

Période : 1911 - 1966

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Fonds placés à la caisse des dépôts et consignations ; comptes de dépôts (1922, 1934, 1939, 1943-1956) ; récépissé de versement (1936) ; ext...

Cote : 49 J 3

Période : 1922 - 1956

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Subventions et dons : ministère du Travail (1934-1936, 1942) ; mariage Desbois-Aubague (1952).

Cote : 49 J 4

Période : 1934 - 1952

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Trésorerie : journal du trésorier (1904-1942) ; grand livre (janvier-décembre 1943) ; cahiers de défenses (1954-1955) ; notes et factures pa...

Cote : 49 J 5

Période : 1904 - 1955

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Cotisations des sociétaires : grand livre, répertoire des adhérents (1904-1912, 1938-1945) ; livrets de sociétaires, 4 pièces (1942-1943, 19...

Cote : 49 J 6

Période : 1904 - 1950

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Prestations aux sociétaires : notes acquittées, feuilles de visite.

Cote : 49 J 7 - 11

Période : 1940 - 1958

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
1904 - 1910

Cote : 49 J 7

Période : 1904 - 1910

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
1911 - 1915, 1920 - 1923

Cote : 49 J 8

Période : 1911 - 1923

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
1934 - 1939

Cote : 49 J 9

Période : 1934 - 1939

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
1940 - 1946

Cote : 49 J 10

Période : 1940 - 1946

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
1947 - 1953, 1955 - 1958

Cote : 49 J 11

Période : 1947 - 1958

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Relations avec l'Union départementale.

Cote : 49 J 12 - 13

Période : 1935 - 1955

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Union des sociétés de secours mutuels de Saône-et-Loire : appels et reçus de cotisations (1935-1938) ; congrès de Prissé, circulaire (1937) ...

Cote : 49 J 12

Période : 1935 - 1947

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Union des sociétés mutualistes de Saône-et-Loire : comité départemental, élections, circulaires, listes des candidats (1946-1947) ; frais de...

Cote : 49 J 13

Période : 1946 - 1955

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Relations avec la Caisse d'assistance mutuelle chirurgicale à Mâcon (C.A.M.C.)

Cote : 49 J 14 - 16

Période : 1928 - 1963

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Statuts de 1928 et note additive (v. 1961) ; circulaires aux correspondants (1961-1962).

Cote : 49 J 14

Période : 1928 - 1962

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Bordereau de versement.

Cote : 49 J 15

Période : 1944 - 1955

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
Bordereau d'adhésion, états nouveaux adhérents, bordereau récapitulatif et de décompte, bordereau de versement (1956-1963) ; fiches de décom...

Cote : 49 J 16

Période : 1956 - 1963

Fonds : La Matourine, société de secours mutuel (49J)
La Matourine, société de secours mutuel (49J)

Cote : 49 J 1 - 16

Période : 1904 - 1966
Matour.

Cote : 1487 W 664 - 669

Période : 1946 - 1985

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Comptes de gestion (1958-1982) ; états du passif et de l'actif (1956-1961) ; emprunts (1980-1985).

Cote : 1487 W 664

Période : 1956 - 1985

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Titres de propriétés (1962-1982) ; concessions de cimetière (1956-1982) ; baux (1980).

Cote : 1487 W 665

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Constructions.

Cote : 1487 W 666 - 668

Période : 1961 - 1980

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Ecole maternelle (1973-1975), CEG (1961-1969).

Cote : 1487 W 666

Période : 1961 - 1975

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Atelier du CEG (1971-1974) ; bureau de poste (1976-1980).

Cote : 1487 W 667

Période : 1971 - 1980

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Piscine (1966-1967) ; adduction d'eau potable (1970-1976).

Cote : 1487 W 668

Période : 1966 - 1976

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Assainissement (1969-1978) ; voirie (1971-1980).

Cote : 1487 W 669

Période : 1969 - 1980

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
RN 487 de Pouilly-sous-Charlieu à Cluny.- Classement comme RN de la partie située dans le département du Rhône entre Matour et la Clayette (...

Cote : 2 S 123

Période : 1931 - 1933

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Tramayes (1824-1857), Trambly (1834-1860), Matour (1858-1879), Saint-Racho (1856-1860), Varennes-sous-Dun (1817-1861) la Clayette (1809-1879...

Cote : 2 S 207

Période : 1809 - 1879

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Plan d'alignement de la traverse des agglomérations de Bussières, Tramayes (1851-1854), Brandon (1869-1871), Matour (1857-1869), Sainte-Foy ...

Cote : 2 S 210

Période : 1850 - 1872

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Extraction d'un rocher au pk 35 (1834). Rectification du tracé entre Mâcon et la Clayette par Matour et Aigueperse (1853-1858), de la rampe ...

Cote : 2 S 211

Période : 1810 - 1866

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Réparations de la route suite aux dégradations causées par l'orage de 24 juillet 1849 (1849). Matour, achèvement de la partie comprise entre...

Cote : 2 S 525

Période : 1849 - 1866

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Plan itinéraire descriptif entre le route royale n° 79, pk 9, et la RD 15 à Marcigny, pk 77 (v. 1835). Nivellement de la route entre la rout...

Cote : 2 S 523

Période : 1832 - 1880

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Plan d'alignement des traverses de Petit-Bussières (1847-1854) et Grand-Bussières (1851-1854), hameaux de Bussières, Tramayes (1847-1854), G...

Cote : 2 S 524

Période : 1821 - 1905

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Matour, Pontanevaux, Saint-Gengoux-le-National, Salornay-sur-Guye, Tournus, Tramayes.

Cote : 4 N 60

Période : 1821 - 1942

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Gendarmerie de Salornay.

Cote : 4 N 60 (1-2)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Plan d'ensemble : vue en plan du rez-de-chaussée, plan du 1er étage, plan des greniers, étage au-dessus de l'écurie, plan des caves.

Cote : 4 N 60 (1)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Plan de la caserne.

Cote : 4 N 60 (2)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Gendarmerie de Tournus.

Cote : 4 N 60 (3-10)

Période : 1938 - 1938

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Plan d'implantation.

Cote : 4 N 60 (3)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Elévation de la façade ouest.

Cote : 4 N 60 (4)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Elévation de la façade est donnant sur la route nationale.

Cote : 4 N 60 (5)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Coupe est ouest.

Cote : 4 N 60 (6)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Sous-sol.

Cote : 4 N 60 (7)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Rez-de-chaussée.

Cote : 4 N 60 (8)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Premier étage.

Cote : 4 N 60 (9)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Deuxième étage.

Cote : 4 N 60 (10)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Gendarmerie de Tramayes : façade, 1er étage, rez-de-chaussée.

Cote : 4 N 60 (11)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)

Matour (Saône-et-Loire)

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