Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Curtil-sous-Buffières (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Curtil-sous-Buffières (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Curtil-sous-Buffières (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Naissances, mariages, décès.

Cote : 5 E 163/10

Période : 1903 - 1912

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Curtil-sous-Buffières (1850-1870), Bergesserin (1850-1870), Mazille (1820-1882), Sainte-Cécile (1818-1907), Saint-Sorlin (1820-1882).

Cote : 2 S 353

Période : 1818 - 1907

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Couches à Lugny.- Population : états nominatifs, Cuiseaux (1857-1862), Cuisery (1857-1862), Curtil-sous-Buffières (1821-1822, 1857-1861), Ep...

Cote : 1 Y 350

Période : 1821 - 1898

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Curtil-sous-Buffières, Curtil-sous-Burnand, Cussy-en-Morvan, Cuzy, Damerey, Dampierre-en-Bresse, Davayé.

Cote : 1085 W 26

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Alignement des traverses des agglomérations de Vitry-sur-Loire (1870-1874), Digoin (1853-1872), Paray-le-Monial (1820-1872), Charolles (1820...

Cote : 2 S 85

Période : 1816 - 1883

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Curtil-sous-Buffières. - Baptêmes, mariages, sépultures par Berzé, curé de Curtil.

Cote : 30 J 54

Période : 1793 - 1802

Fonds : Archives paroissiales postérieures à 1790 (30J)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 5 E 163/11

Période : 1913 - 1922

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Naissances, mariages, décès.

Cote : 5 E 163/12

Période : 1923 - 1932

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Table décennale des naissances, mariages, décès.

Cote : 6 E 2

Période : 1933 - 1942

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Saint-Symphorien-lès-Charolles (1873-1883), Vendenesse-lès-Charolles (1861-1923), Beaubery (1893-1908), Suin (1873-1903), Trivy (1873-1906),...

Cote : 2 S 81

Période : 1855 - 1908

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Charolles (1825-1901), Saint-Symphorien-lès-Charolles (1873-1883), Vendenesse-lès-Charolles (1861-1903), Beaubery (1894-1908), Suin (1872-19...

Cote : 2 S 348

Période : 1829 - 1908

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Curgy, Curtil-sous-Buffières, Curtil-sous-Burnand, Cussy-en-Morvan, Cuzy.

Cote : 2228 W 35

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
Curtil-sous-Buffières.- Comptes de gestion (1958-1982) ; états du passif et de l'actif (1956-1961) ; titres de propriétés (1942-1979) ; conc...

Cote : 1487 W 377

Période : 1942 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Curtil-sous-Buffières.

Cote : 5 E 163/10 - 5 E 163/13, 6 E 2

Période : 1903 - 1942

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Naissances, mariages, décès.

Cote : 5 E 163/13

Période : 1933 - 1942

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).

Curtil-sous-Buffières (Saône-et-Loire)

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