Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ville-en-Selve (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Ville-en-Selve (Grand Est, Marne) - commune
Ville-en-Selve (Grand Est, Marne) - lieu habité

59 contenus liés

Ville-en-Selve (51623). Section A1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 163/2

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Ville-en-Selve (51623). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 163/3

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Ville-en-Selve (51623). Section AA échelle 1/1000, plan remanié pour 2002, plan régulier de qualité P4 (calque).

Cote : 1755 W 163/6

Période : 2002 - 2002

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Ville-en-Selve.

Cote : 9 X 1242

Période : 1902 - 1929

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Ville-en-Selve.

Cote : 31 X 559

Période : 1876 - 1876

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Pièces concernant l'aliénation et la revendication.

Cote : 56 H 976

Période : 1690 - 1778

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
Seigneurie et justice, propriétés, dîmes.

Cote : 56 H 977

Période : 1186 - 1708

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
Bois de la Montagne ; droits de gruerie et grairie ; procès avec les habitants de Fontaine.

Cote : 56 H 979

Période : 1452 - 1683

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
Ville-en-Selve. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison à Mme veuve Sébastien Dufaut (1823) ; achat d'une maison aux époux Terriez (1833) ; écha...

Cote : 2 O 4813

Période : 1823 - 1932

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Ville-en-Selve. Autres bâtiments civils. - Lavoirs (1862-1926) : restauration (1863). - Horloge communale (1933). - Pompe à incendie (1925).

Cote : 2 O 4814

Période : 1862 - 1933

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Ville-en-Selve. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-147.

Cote : 1294 W 407

Période : 1913 - 1932

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Ville-en-Selve. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 648/4

Période : 1882 - 1933

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Ville-en-Selve. Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 1355/1

Période : 1830 - 1830

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Copie d'un plan de portion de bois provenant de l'abbaye Saint Remy de Rheims, déposé aux Archives de la Préfecture départementale de la Mar...

Cote : 56 H 978/2

Période : 1678 - 1678

Fonds : Cartes et plans
Recueil portatif et alphabetique de tous les plans des bois du roy, de ceux des Abbaye, chapitres prieurés, communautés ecclésiastiques et l...

Cote : J 5107/1

Période : 1787 - 1809

Fonds : Cartes et plans
Naissances (1802-1812) (avec tables décennale naissances, mariages, décès).

Cote : E DEPOT 9389

Période : 1802 - 1812

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Décès (1802-1812).

Cote : E DEPOT 9391

Période : 1802 - 1812

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Mariages (1813-1822).

Cote : E DEPOT 9393

Période : 1813 - 1822

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Ville-en-Selve

Cote : 9 X 2211-2212

Période : 1893 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative.

Cote : 9 X 2211

Période : 1893 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Ville-en-Selve (51623). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 163/5

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Ville-en-Selve (51623). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1995, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 163/8

Période : 1995 - 1995

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Ville-en-Selve (51623). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1995, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 163/9

Période : 1995 - 1995

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Justice de Ville-en-Selve

Cote : 24 B 1075

Période : 1779 - 1788

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Ville-en-Selve. Section B2

Cote : 3 P 1355/5

Période : 1830 - 1830

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.