Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lamorville (Meuse, France)

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Lamorville (Grand Est, Meuse) - commune
Lamorville (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : p...

Cote : 2153 W

Période : 1978 - 2007

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et...

Cote : 455 W

Période : 1949 - 1978

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Fondation. Biens (d'Avillers-Sainte-Croix à Rouvrois-sur-Meuse).

Cote : 9 G 1

Période : 1328 - 1789

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Maur d'Hattonchâtel
Arrêtés et règlements (1842-1899). Personnel (1816-1928). Finances (1871-1945). Biens (an XIII-1950). Vaine pâture (1864-1890).

Cote : 2 O 648

Période : 1804 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Mairie et écoles (1821-1933). Église, presbytère et cimetière (1806-1943). Divers (1808-1934).

Cote : 2 O 649

Période : 1806 - 1943

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Moulin et papeterie de Béart (Bayard). Dîmes de Bassaucourt. Maison et bois de Benoîte-Vaux.

Cote : 29 H 5

Période : 1575 - 1790

Fonds : Fonds de l'abbaye de l'Étanche.
Neuville-en-Verdunois, Lamorville, Rambluzin, Récourt, Sommedieue, Saint-Mihiel.

Cote : 29 H 9

Période : 1172 - 1785

Fonds : Fonds de l'abbaye de l'Étanche.
Lamorville.

Cote : 2 O 648-649

Période : 1804 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
L'Étanche. Abbaye Notre-Dame et prieuré de Benoîte-Vaux (prémontrés).

Cote : 29 H 1-13

Période : 1147 - 1791

Fonds : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des fonds
Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Caser...

Cote : 1363 W

Période : 1981 - 1988

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Lamorville (Meuse, France)

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