Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dammarie-les-Lys (Seine-et-Marne, France)

Source :

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Dammarie-les-Lys (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Dammarie-les-Lys (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Dammarie-les-Lys (Seine-et-Marne) - Abbaye Cisterciennes, abbaye du Lys (ancienne).

Cote : F/1989/3/4-65

Période : 1970 - 1975

Fonds : Travaux sur les édifices du Loiret et de Seine-et-Marne par Jacques Moulin (1954-), architecte en chef des Monuments historiques
Dammarie-les-Lys (Seine-et-Marne) - Église Notre-Dame-de-la-Visitation.

Cote : C/1994/3/2-79

Période : 1984 - 1988

Fonds : Dossier et avis d’inspection immeubles des régions Île-de-France, Centre-Val de Loire (Cher, Eure-et-Loir), Occitanie (Gers), et Bourgogne-F...
120J - Fonds de la famille Ballard-Vinchon (1567-1887)

Cote : 120J

Période : 1567 - 1887
Communes de Dammarie-lès-Lys à Nandy.

Cote : 7E357

Période : 1913 - 1922

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Fragment du registre des délibérations du comité de surveillance contenant la nomenclature d'une partie des étrangers résida...

Cote : L1540

Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
1836.

Cote : 10M25

Période : 1836 - 1836

Fonds : Recensements de population
1841.

Cote : 10M54

Période : 1841 - 1841

Fonds : Recensements de population
1846.

Cote : 10M83

Période : 1846 - 1846

Fonds : Recensements de population
1851.

Cote : 10M119

Période : 1851 - 1851

Fonds : Recensements de population
1856.

Cote : 10M149

Période : 1856 - 1856

Fonds : Recensements de population

Dammarie-les-Lys (Seine-et-Marne, France)

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