Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtellerault (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
Châtellerault (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
Châtellerault (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - lieu habité

3 422 contenus liés

Electeurs !... Le Parti politique : Front populaire vous ment

Cote : AFF22318

Période : 1919 - 1939

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches Entre-deux-guerres
Salle des sports, Châtellerault (Vienne) : charpente

Cote : SARRE-I-68

Période : 1968 - 1968

Fonds : Sarger, René (1917-1988)
Photographies

Cote : 1

Période : 1968 - 1968

Fonds : Sarger, René (1917-1988)
167 IFA 10/3

Cote : 167 IFA 10/3

Période : 1968 - 1968

Fonds : Sarger, René (1917-1988)
Lavigne André à Châtellerault, Vienne.

Cote : 225 J 774

Période : 1949 - 1949

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Lettre par laquelle M. de Blossac, intendant de Poitiers, accuse réception d'une lettre de la chambre de commerce qui, dit-il, ne contient r...

Cote : 41 ETP 182/5307

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Contrat de mariage entre Jean-Michel Tardy et Catherine Martineau, à Châtellerault (31 janvier 1760).

Cote : 304 J 46

Fonds : Fonds Amédée, Joseph et Emmanuel Niox
Ensemble du lit.

Cote : 7 S 153

Période : 1858 - 1941

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Cernay et Doussay - Scorbé-Clairvaux et Thuré.

Cote : 7 S 154

Période : 1881 - 1950

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Ensemble du bassin. Ruisseau de la Chevalerie. L'Ozon.

Cote : 7 S 168

Période : 1880 - 1946

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
L'Ozon et le ruisseau des Petites Rivières. L'Ozon et le ruisseau des Planches. Ruisseau de Villaray.

Cote : 7 S 169

Période : 1881 - 1937

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Ruisseau des Ages. Ruisseaux de Battreau de l'Eclaine. Ruisseau de Crochet-les-Bies. Ruisseau de la Crochatière. Ruisseaux des Grands Moulin...

Cote : 7 S 186

Période : 1858 - 1879

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Châtellerault. Colombiers. Doussay. Leignes-sur-Fontaine. Lencloître. Ouzilly. Saint-Christophe.

Cote : 7 S 207

Période : 1845 - 1972

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Archigny. Châtellerault. Chenevelles. Monthoiron. Senillé. Targé.

Cote : 7 S 216

Période : 1840 - 2001

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages privés.

Cote : 7 S 244

Période : 1855 - 1950

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages publics. Écoulement normal des eaux. Autorisations de prises d'eau.

Cote : 7 S 245

Période : 1856 - 1961

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Au...

Cote : 7 S 251

Période : 1852 - 1961

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Manufacture d'armes de Châtellerault

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Règlementation du barrage.

Cote : 7 S 264

Période : 1825 - 1891

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Gestion du moulin de Molé sur le Clain. Réclamation contre les hausses du barrage. Entretien du barrage. Établissement d'une prise d'eau. Am...

Cote : 7 S 265

Période : 1818 - 1955

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Règlement.

Cote : 3 H 3/19/2

Période : 1768 - 1800

Fonds : Hospices d'Ancien Régime
1684-1784

Cote : 3 H 3/19/3

Période : 1684 - 1784

Fonds : Hospices d'Ancien Régime
Registre de délibération du bureau

Cote : 3 H 3/19/4

Période : 1784 - 1789

Fonds : Hospices d'Ancien Régime
Dossier de la procédure instruite contre les auteurs et complices de pillages de grains en réunion séditieuse et à force ouverte qui a eu li...

Cote : 2 U 1/57

Période : 1816 - 1816

Fonds : Justice criminelle et d'exception dans la Vienne (1791-1816)
Châtellerault.

Cote : 1 T 2/490

Période : 1854 - 1940

Fonds : Fonds de l'inspection académique de la Vienne, essentiellement antérieur à 1940
Cours secondaires de Châtellerault.

Cote : 1 T 2/495

Période : 1906 - 1941

Fonds : Fonds de l'inspection académique de la Vienne, essentiellement antérieur à 1940
Angles à Mirebeau.

Cote : 1 T 2/504

Période : 1850 - 1868

Fonds : Fonds de l'inspection académique de la Vienne, essentiellement antérieur à 1940
Asnières à Magné.

Cote : 1 T 2/509

Période : 1872 - 1945

Fonds : Fonds de l'inspection académique de la Vienne, essentiellement antérieur à 1940
Acquittement des prévenus dans les deux affaires politiques de Châtellerault et de L'Isle-Jourdain (Vienne)

Cote : P 199

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Distribution d'écrits socialistes à Châtellerault par un sieur André

Cote : P 208

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Voyage du président de la République à Poitiers le 1 juillet pour l'inauguration du chemin de fer ; cris séditieux à Châtellerault er

Cote : P 236

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Dissolution de la garde nationale de Châtellerault

Cote : P 246

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Conduite de certains officiers d'artillerie à Châtellerault à l'égard du procureur de la République à l'occasion du renvoi du capitaine Bour...

Cote : P 328

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Poursuites à Châtellerault pour affiliation à une société secrète

Cote : P 474

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Propos séditieux dans un café à Châtellerault

Cote : P 528

Période : 1852 - 1852

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Poitiers

Cote : Dossier 2

Période : 1848 - 1850

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Poursuites à Châtellerault (Vienne) pour réunion en société secrète

Cote : P 147

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Châtellerault (Vienne)

Cote : CP/F/1a/2002/579

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Châtellerault, 17 février 1640. Statuts des horlogers de Châtellerault présentés à la Sénéchaussée, et réception de maîtres jurés (fol. 124-...

Cote : X/1a/8654

Période : 1640 - 1640

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Saint-Germain-en-Laye, 13 novembre 1626. Lettres patentes de Louis XIII portant continuation pendant six ans du don de vingt-cinq charretées...

Cote : X/1a/8650

Période : 1626 - 1627

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Paris, décembre 1626. Lettres patentes de Louis XIII permettant aux Minimes de Châtellerault de prendre dix cordes de bois pour leur chauffa...

Cote : X/1a/8651

Période : 1626 - 1628

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Paris, décembre 1629. Lettres patentes de Louis XIII autorisant l'établissement d'un monastère de religieuses de la congrégation de Sainte-U...

Cote : X/1a/8651

Période : 1629 - 1630

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Saint-Germain-en-Laye, 4 août 1632. Lettres patentes de Louis XIII, portant continuation pendant six ans de l'aumône et don en bois de chauf...

Cote : X/1a/8652

Période : 1632 - 1633

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Saint-Germain-en-Laye, 15 février 1633. Lettres patentes de Louis XIII accordant à Henri de Beaudéan, comte de Parabère, la charge de gouver...

Cote : X/1a/8652

Période : 1633 - 1633

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Chantilly, 12 août 1634. Lettres patentes de Louis XIII confirmant le découpage de la province de Poitou en deux parties, à la suite de la d...

Cote : X/1a/8652

Période : 1634 - 1634

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Paris, 23 novembre 1616. Lettres patentes de Louis XIII donnant aux Minimes de Châtellerault douze cordes de bois pour leur chauffage, à pre...

Cote : X/1a/8649

Période : 1616 - 1620

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Paris, 26 janvier 1621. Lettres patentes de Louis XIII portant continuation aux religieuses et couvent de l’ordre de Saint-François de Châte...

Cote : X/1a/8649

Période : 1621 - 1621

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Poitiers, 15 janvier 1622. Lettres patentes de Louis XIII accordant la charge de lieutenant général du Haut et Bas-Poitou, Châtelleraudois e...

Cote : X/1a/8649

Période : 1622 - 1622

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Paris, 15 juin 1613. Lettres patentes de Louis XIII accordant la charge de lieutenant général en Haut et Bas-Poitou et aux pays de Châteller...

Cote : X/1a/8647

Période : 1613 - 1613

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Amiens, 23 juillet 1638. Lettres patentes de Louis XIII portant continuation pendant six ans de l'aumône du bois de chauffage aux religieux ...

Cote : X/1a/8653

Période : 1638 - 1638

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...

Châtellerault (Vienne, France)

3 422 contenus liés

Liens

3 422 contenus liés