Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-le-Roi (Villeneuve-sur-Yonne, Yonne, France)

Source :

GeoNames : Villeneuve-sur-Yonne (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne)

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Moitié des droits de péage levés sur l’Yonne sur les denrées et marchandises.

Cote : H//3032/2

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Documents originaux

Cote : 1 J 723

Période : 1401 - 1744

Fonds : Archives privées : pièces isolées et petits fonds
Volume n° 7

Cote : C 4894

Période : 1724 - 1724

Fonds : Bureau de contrôle des actes de Villeneuve-le-Roi
Volume n° 8

Cote : C 4895

Période : 1724 - 1725

Fonds : Bureau de contrôle des actes de Villeneuve-le-Roi
Volume n° 14

Cote : C 4901

Période : 1728 - 1729

Fonds : Bureau de contrôle des actes de Villeneuve-le-Roi
Volume n° 15

Cote : C 4902

Période : 1729 - 1730

Fonds : Bureau de contrôle des actes de Villeneuve-le-Roi
Volume n° 19

Cote : C 4906

Période : 1732 - 1732

Fonds : Bureau de contrôle des actes de Villeneuve-le-Roi
Volume n° 28

Cote : C 4915

Période : 1737 - 1738

Fonds : Bureau de contrôle des actes de Villeneuve-le-Roi
Volume n° 32

Cote : C 4919

Période : 1740 - 1740

Fonds : Bureau de contrôle des actes de Villeneuve-le-Roi
Volume n° 34

Cote : C 4921

Période : 1741 - 1741

Fonds : Bureau de contrôle des actes de Villeneuve-le-Roi

Villeneuve-le-Roi (Villeneuve-sur-Yonne, Yonne, France)

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