Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Histoires d'eaux : d'audacieux projets

Date de modification : 29 juin 2021

Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales
OLIVE François, cultivateur, PRODHON Auguste, journalier, vols d'un pantalon, d'un béret, de souliers, d'une montre en argent avec sa chaîne...

Cote : 2 U 673

Période : 1904 - 1918

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Doléances des Etats de Languedoc contre la réunion des diocèses de Mende, du Puy et de Viviers à la généralité de Lyon (1552) ; copies d'act...

Cote : 1 C 2

Période : 1552 - 1662

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Grains. - Achat de grains pour le diocèse : délibérations des Etats du Velay, correspondance, états des grains délivrés (1694-1729). Prix du...

Cote : 1 C 2066

Période : 1694 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
POTHONIER Louis, cultivateur, tentative de meurtre (401), Cotignac (02 mars 1861-30 janvier 1862) ; DAVIN Antoine, cultivateur, tentative de...

Cote : 2 U 479

Période : 1861 - 1862

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Prieurés de Montfaury, Bard, 1116-1532.

Cote : 1 H 139

Période : 1116 - 1532

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Officiers des justices seigneuriales. - Personnel : contestation par les Jésuites de Lyon de l'exercice de la justice de Tence par Jerphanio...

Cote : 1 C 2598

Période : 1685 - 1704

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Guerres de religion. - Politique royale : déclarations de Henri III contre la Ligue (1585). Politique de la Ligue : pièces relatives au cons...

Cote : 1 C 2605

Période : 1567 - 1628

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Correspondance du R.P. Prunières, procureur : lettres de Dubois, jésuite à Lyon (1750), lettre du R.P. Peilhon, procureur du Collège de Nîme...

Cote : 1 D 17

Période : 1747 - 1755

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Limites avec la généralité de Lyon. - Bauzac : procédure sur les impositions dues par le village de Monteils, paroisse de Bauzac, à la génér...

Cote : 1 C 363

Période : 1671 - 1742

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Lyon (Rhône, France)

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