Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

7 752 contenus liés

« Séance du 21 Frimaire 9ème année républicaine » (12 décembre 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 1er Ventôse an 9e » (20 février 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Prieurés de Montfaury, Bard, 1116-1532.

Cote : 1 H 139

Période : 1116 - 1532

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Rentes sur la ville de Lyon. Titres et actes de mutations.

Cote : 9 bis H 7

Période : 1727 - 1776

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Inventaire des titres et documents concernant le baillage de Lyon et Devesset et les membres en dépendant.

Cote : 14 H 1

Période : 1622 - 1622

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Doléances des Etats de Languedoc contre la réunion des diocèses de Mende, du Puy et de Viviers à la généralité de Lyon (1552) ; copies d'act...

Cote : 1 C 2

Période : 1552 - 1662

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Gabelle. - Imposition : lettres patentes, ordonnances et règlement (1503-1650). Ferme : contrat passé entre les Etats et le fermier général ...

Cote : 1 C 328

Période : 1435 - 1775

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Limites avec la généralité de Lyon. - Bauzac : procédure sur les impositions dues par le village de Monteils, paroisse de Bauzac, à la génér...

Cote : 1 C 363

Période : 1671 - 1742

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Correspondance du R.P. Prunières, procureur : lettres de Dubois, jésuite à Lyon (1750), lettre du R.P. Peilhon, procureur du Collège de Nîme...

Cote : 1 D 17

Période : 1747 - 1755

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
GAIRAL, Jean Baptiste

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715

Lyon (Rhône, France)

7 752 contenus liés

Liens

7 752 contenus liés